James, - A... Alastair, prévenus, - B... Danielle, - C... Joseph, - D... Jean, - E...

mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 131-10 et 131-26, 4 , du Code pénal, 331, 336, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le témoin James

Jammes. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième, quatrième, cinquième et sixième branches 4.

________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 26 MAI 2021 La société Financière Saint-James

dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires Jammet

James X..., qui a exploité en commun avec son frère M.

James, - Y... Frédéric, - Z...

416 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non établi à l'encontre d'Alliod et de Jallet

société en nom collectif (SNC) Roman, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Bordeaux, 20 novembre 2018), l'avocat a assuré la défense des intérêts des consorts V... dans un contentieux les opposant aux sociétés Janet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Direction du restaurant Marius et Janette, dont le siège social est situé ...

James, - La SOCIETE LE FABRICANT, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1998, qui, pour emploi de travailleurs dissimulés, les a condamnés, le

B..., James X..., dont il a également reçu des chèques ; que M. Tan Thanh A... a connu, par l'intermédiaire de son frère Robert, Tang Y... B..., puis a reçu des chèques de Z...

James, LA SARL MABILLE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 12 septembre 1989, qui, pour infraction à la réglementation en matière d'hygiène

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 août 1996), que Mustapha X..., salarié de la société Fort James

X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Saint-James

siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 18-25.960 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige l'opposant à l'association Saint-James