, et sans se procurer des échafaudages dont le magasin des services centraux était largement approvisionné, le prévenu reconnaît implicitement, mais certainement, qu'aucun supérieur hiérarchique de Bernard

Jean X..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Paul X..., demeurant ..., 4°/ M. Patrick X..., demeurant ..., 5°/ M. Abel X..., demeurant 34, rue père Chevrier, 69007 Lyon, 6°/ M.

Jean-Marie XC..., demeurant résidence Empire, bâtiment C1, avenue Maréchal Lyautey, 20000 Ajaccio, 24°/ de M. Alexandre O..., demeurant résidence Monte e Mare, ..., 25°/ de M.

X..., engagé le 1er juillet 1978 par la société Bernard frères, en qualité de monteur en matériel agricole, a été en arrêt de travail du 20 février 1985 au 12 mai 1986 par suite d'un accident du travail

Jean-Claude X..., tiers électeur, la radiation de la liste électorale de la commune de La Motte de M.

Z..., ce qui - comme l'ont relevé les premiers juges - n'exonère pas le caractère délictueux des agissements d'Antoine X... qui les avait détournés pour faire fonctionner l'Ordre Souverain de Saint Jean

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Bernard Q..., demeurant ..., 29°/ de M. Thierry O..., demeurant ..., 30°/ de M. Jean François E..., demeurant ..., 31°/ de M.

AUX MOTIFS QUE En ce qui concerne Monsieur Z... que Jean-Luc Z... expose qu'il a été embauché le 5 mai 1980 en qualité de monteur-transformateur au coefficient 170 (P1), qu'il est passé le 1 janvier

LTD Défendeur : Forum Exporters International LTD et autres Requête n° : 993/24 Ordonnance n° : 90348 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Maisons du monde

Jean-Marie YO..., demeurant ... (Orne), 78°/ M. Bernard YP..., demeurant lotissement Jean AN... à Magny-le-Désert, La Ferté Macé (Orne), 79°/ M. Pierre YQ..., demeurant ...

Bernard X..., cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1990 par la cour d'appel de Douai (7ème chambre), au profit de Mme Marie-Jeanne Y..., RL> défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à

Jean-Louis, - Y...

Bernard V..., demeurant "Le Clos de la Haize" à Saint-James (Manche), 6 / de M. Michel T..., demeurant "La Forge Homo" à Saint-Martin des Champs (Manche), 7 / de M.

Monge, Georges et Jean-Pierre J... de Lery, BE... et Goarant de leur désistement de pourvoi en tant que dirigé contre les sociétés SOCOTEC, SIBAM et M.

Bernard Y..., notaire, membre de la SCP titulaire d'un office notarial Massonneau-Puiroux- Caux-Chauveau, domicilié ... à Saint-Jean-de-Monts (Vendée), 3 / de la société civile professionnelle (SCP)

Jean-François X..., demeurant ..., 2 / Mlle Christelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 2000 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle

Bernard I..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 12°/ M. N... Le François, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 13°/ M. Jean J..., demeurant ... (Hauts-deSeine), 14°/ M.