femme manifestement désemparée qui circulait à pied dans la rue un soir d'hiver, empruntant plusieurs directions ; que Jacques X..., dont le dossier révèle qu'il était toujours en quête d'aventures

Y... prétend être victime d'une machination alors que tout démontre que c'est lui qui a monté de toutes pièces un stratagème pour faire accuser Stéphane Z... ; que Jean-Marc Y... persiste dans l'erreur

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Jean-Pierre YZ..., demeurant 47, lotissement de Crozes à Rochemaure (Ardèche), 45°/ M. Philippe XW..., demeurant ..., 46°/ M. Claude XU..., demeurant ... (Drôme), 47°/ M.

Jean-Pierre Uguet, demeurant Les Mognonettes, 38250 La Frette, défendeurs à la cassation ; Donne acte à M.

Jean-Louis YE..., demeurant ..., 40°/ de M. Chréif XC..., demeurant ..., 41°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 42°/ de M. Jocelyn N..., demeurant ..., 43°/ de M.

s'agissait d'une SCI d'attribution et que les parts de Madame Simone A... épouse X... estime avoir acquises lui donnaient droit, notamment, aux lots actuellement revendiqués et occupés par Monsieur Lionel

Jean René C..., 19°/ de M. I... Georges, 20°/ de M. D... Bernard, 21°/ de M. Y... Gilbert, 22°/ de M. X... Jean-Pierre, 23°/ de M. H... Pierre, 24°/ de M. B...

Jean-Pierre B..., demeurant Ville-sur-Ancre (Somme), rue de l'Eglise, 168/ M. Jean A..., demeurant Martinsart à Albert (Somme), 178/ M. Marc XH..., demeurant à Albert (Somme), ..., 188/ M.

Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sabine, partie civile, agissant en qualité d'héritière de son père, Jean-Jacques Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5° chambre, du 24 juin 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans

Jean-David X..., demeurant ... (16ème), 48) M. Pierre Henri N..., époux de Q... Jacqueline A..., demeurant ...

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTIN Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 28 octobre 1997, qui a condamné Jean-Pierre

Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M.

Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M. Michel CC..., Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., Mme Claudine DD... épouse EE..., M.

Pierre, demeurant à Audejos (Pyrénées-atlantiques), 2°/ de Mme Anne J..., épouse de M. H... Jean, employée aux P.T.T. et demeurant à Antony (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ de M.

V à Brest (Finistère), 9°) Monsieur Etienne E..., demeurant ..., 10°) Monsieur Jean-Pierre F..., demeurant ..., 11°) Monsieur Alain G..., demeurant ..., 12°) Monsieur Jean-Luc H..., demeurant

Lionel X..., est libellée en ces termes : « Suite à notre entretien du 14/ 1/ 2009 en présence de Lionel Z..., je te confirme notre décision de procéder à ton licenciement pour faute grave.

Lionel XV..., 62°) M. Jean-Luc XV..., 63°) M. Yves XV..., demeurant ensemble ... (Finistère), 64°) M. Alain YW..., demeurant ...

Pierre Z..., demeurant à La Rue, Régnier, 50440 Omonville La Rogue, 5°/ de M.