AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., demeurant à Decazeville (Aveyron), Almont Les Junies, en cassation

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JUNG C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 juin 1996 qui, après avoir infirmé, sur le seul appel

Jun, demeurant ... à Dax (Landes), mandadaire judiciaire agissant ès qualités de liquidateur de la SARL Europadax, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les

Jun Y..., demeurant ... à Dax (Landes), agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Laluquoise de Transports à Pontonx-sur-Adour (Landes), en

tous les frais" d'un voyage en Israël offert à [A] [P] est visé ou si, en faisant état de la tentative de "[U]" de "sécuriser son bien, au moment de la prise du pouvoir par la junte

Jung Z..., ...

Junie la somme de 10 000 francs ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-huit novembre deux mille.

Daniel Y..., demeurant à Artigues, 12300 Almont-les-Junies, 22°/ de M. André Z..., demeurant ..., 23°/ de Mme Martine A..., demeurant ..., 24°/ de M.

X..., né le 10 septembre 1983 à Séoul (Corée), a été déclaré à l'état civil, sous les prénoms d'Axel, Hugo, Suk, Jung comme étant de sexe masculin ; que, par acte du 11 septembre 2008, il a assigné le

THIRIEZ, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JUNG

l'expert sont conformes à celles mentionnées dans le PV du 17 avril 2012 concernant une superficie d'environ 15 000 m2 pour une hauteur supérieure à 2 mètres, calculée différemment au moyen d'un terminal JUNO

You conzmitted torestart the payments of the instalments from june. I have not received any founds so far.

la société Pel Pintossi un engagement à régler l'intégralité de ses factures ; que dans ce message, la société Pel Pintossi écrit en anglais : "We just ask you to be patient until the meeting of 9th June

[I] [C], la société [2] et l'entreprise agricole [I] [C], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la commune de Junas et de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [R] [L] épouse [Y]

O..., les lettres de demande de reclassement fait au sein du groupe, à savoir, la SAS Jung, SAS Blondel, RTL E.

Monsieur X... verse aux débats : - la copie d'une annonce de location rédigée en anglais, - la copie d'une photographie de lieux portant mention du nom de Monsieur Y... et indiquant " The quercy local" june-sept

Ultrasound Obstet Gynecol. 2002 Jun;19(6):605-7.] ; qu'il conclut que les données de l'imagerie postnatale de l'enfant, telles qu'elles apparaissent dans les faits du dossier, ne retrouvent aucune anomalie

SECOND MOYEN DE CASSATION Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande subsidiaire de la Société H & K tendant à la condamnation de Madame June X... à lui payer la somme

Jean-Pierre YO..., demeurant PK 16,800, 98717 Punaauia, 59°/ de Mme June H..., demeurant ..., escalier D, 92270 Bois-Colombes, 60°/ de M. Yves YN..., demeurant 98712 Papara, 61°/ de M.

contractée pour garantir ces prêts immobiliers même si leur déblocage est intervenu au fur et à mesure en 1994 ; que Mme X... produit de nombreuses factures à savoir Point P, Vogt sanitaire, Solomur, Jung