AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

X... engagé le 1er avril 2002 en qualité d'employé par la société Autogrill gare Paris Saint-Lazare, promu serveur en novembre suivant, a été licencié pour faute grave par lettre du 22 mars 2005 ; Attendu

Y...a été nommée en qualité de Chargé d'affaires Gestion Privée CM6 et affectée au Groupe SAINT-LAZARE à compter du 1er juin 2008 ; que les bulletins de salaire mentionnent un emploi de Chargé d'affaires

les monter les unes contre les autres en créant entre elles un climat de suspicion ; qu'aux termes du document manuscrit qu'elle établit, Mme [Z] [A], également vendeuse au magasin de la rue Saint-Lazare

Stéphane X..., résidant Clinique du Mail, ..., 2°/ de la Clinique chirurgicale Labat, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

avril 2005, invité Mme X... à réintégrer ses services et l'a informée de son affectation à partir du 20 avril 2005 au service logistique de la direction déléguée Ressources humaines de Paris Saint-Lazare

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

X..., Lazare, Olive et qu'ainsi, en aucun cas Jean, Gaspard A... venant au partage initial et après lui ses ayants droit, n'avaient pu devenir propriétaires desdites parcelles dévolues par cession de droits

Sur le rapport de Mme Daubigney, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat des sociétés Hair Saint-Lazare, Hair Lepic, Hair Reuilly et Hair F.

En prononçant ainsi, la chambre de l'instruction a justifié sa décision. 20.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle de chaudronnerie (SNC), société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Gauchy (Aisne), zone industrielle Saint-Lazare

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Pomme de Pain Saint Lazare en début d'après-midi, et qui nous a fait part de défaut indéniable de qualité concernant le sandwich qui lui a été servi : le sandwich club qui lui a été servi ne comportait

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 5 septembre 2023), par un acte du 23 novembre 2009, les associés de la société Labat et Cie ont cédé les actions qu'ils détenaient dans cette société à la société JB investissement

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société SNCF Paris Saint-Lazare, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Laboratoires Labaz, dont le siège est ... de Serbie, Paris

accidents de santé, dont deux infarctus du myocarde en 1962 et 1969, a souffert, à partir de 1969, de crises d'angine de poitrine ; qu'un traitement à la Cordarone, fabriqué par la Société des laboratoires Labaz