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118 résultats pour « Kaddoch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137248dcd5801467741670f

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

d'insalubrité lors des arrêts d'été et autres et pour le second que "cette prime sera versée pendant le gros arrêt annuel d'été 2001 pour, nettoyage des sluices enfournement et train, nettoyage au karcher

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01019

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

d'appel Monsieur [T] faisait valoir que certains salariés se rendaient le matin au siège de l'entreprise pour y prendre « leur matériel, les produits à appliquer, les échafaudages, les échelles, les karchers

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Kaddour ZE..., 25 / M. Mohamed D..., 26 / M. Joaquim J... YX..., 27 / M. Abdellatif Q..., 28 / M. Jérôme V... ZA..., 29 / M. Antonio V... Santos YE..., 30 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300288

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

ce même procès-verbal, l'huissier précisait que « je relève la présence de plusieurs bidons de marque "LITHOFIN" sur place, (¿) ainsi que des employés de la société URBAINE DE TRAVAUX qui passent le Karcher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00231

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X... réalisant de simples nettoyages au karcher.

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6e4

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

. ; 63°) Monsieur Joël O..., demeurant à Reims (Marne), ... de Léon ; 64°) Monsieur Kaddour Z..., demeurant à Tinqueux (Marne), ... ; 65°) Monsieur Christian Y..., demeurant à Saint-Thierry (Marne) Hermonville

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ad0

Cassation

25 juillet 1991

25 juillet 1991

a méconnu les exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt confirmatif attaqué qu'à la suite d'un accident mortel du travail subi le 11 mars 1988 par Kaddour

Source officielle
CC

civ3

613722abcd580146773ffe00

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

société Banque pour le financement de bureaux et d'usines Sofibus, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société parisienne d'entreprise (SPE), dont le siège est ..., 4°/ de la société Karcher

Source officielle
CC

civ3

613720ebcd580146773ef7f6

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

MAAMAR, 6°/ Monsieur Dahmane XB..., 7°/ Monsieur Kaddout Q..., 8°/ Monsieur Aissa L..., 9°/ Monsieur Mohamed R..., 10°/ Monsieur Mohamed O..., 11°/ Monsieur Abdelkader U..., 12°/ Monsieur

Source officielle
CC

soc

61372444cd5801467741413d

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Claude Hervieu, demeurant Le Bas Mauny, 76530 Mauny, 29 / de Mme Marie-Pierre Joly, demeurant Hameau Haies, 76570 Emanville, 30 / de Mme Falida Kaddour, demeurant Immeuble Vandas, 2, rue Racine,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100628

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

mars 2013 signée par l'Officier d'Etat civil apposée sur le cachet de la Commune de Blida , qui indique les dates et lieux de naissance de son père et mère, le livret de famille de Dalila J... et de Kaddour

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10273

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[U] a été par ailleurs administrateur délégué de la société luxembourgeoise LUXICOP, gérant de classe B de la société de droit luxembourgeois MINDGEEK, gérant de la société de droit luxembourgeoise KADOSH

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300320

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

civile ; ET AUX MOTIFS QUE «pour justifier des frais de remise en état du jardin à hauteur de 460,46 euros , Mme X... produit sous la pièce n° 19 un devis daté du 6 janvier 2009 relatif au nettoyage au karcher

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef19a

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

, 12°/ Monsieur Foussa B..., 13°/ Monsieur Mohamed M..., 14°/ Monsieur Q..., 15°/ Monsieur Djerradj D..., demeurant tous foyer hôtel SONACOTRA à Massy (Essonne), ..., 16°/ Monsieur Kaddour

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100902

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Kadour, né le [...] selon son acte naissance n°287, fils de Marie C... fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'A..." ; D...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100904

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Kaddour, né le [...] selon son acte naissance n°287, fils de Marie B... fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100906

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Kadour, né le [...] selon son acte naissance n°287, fils de Marie Z... fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; A...

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee68c

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

(Marne), 7°/ de Monsieur Kadour Z..., demeurant ... (Marne), 8°/ de Monsieur XG..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100903

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Kaddour, né le [...] selon son acte naissance n°287, fils de Marie A... fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100905

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Kaddour, né le [...] selon son acte naissance n°287, fils de Marie B... fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; X...

Source officielle