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84 résultats pour « Kayat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6739ba5988459c5b2dc

Cassation

20 juillet 1970

20 juillet 1970

MOYEN N'EST DONC FONDE EN AUCUNE DE SES BRANCHES ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CRITIQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA SOCIETE DUMOUTIER-DECRE AVAIT CONTREFAIT LE MODELE DE KAYAK

Source officielle

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Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Créations

BALACHANDRAN, Kayathiri

SIREN 921385647Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/05/2026

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Radiations

Bourezak, Nadia, KAYAT

SIREN 948745302Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

19/02/2026

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Radiations

KAYAT, Younes

SIREN 908877095Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

16/01/2026

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Procédures collectives

ATAM, Gulsen, KAYATEPE

Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 24/01086

23/07/2025

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Procédures collectives

KAYATEPE, Metin

Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 24/01085

23/07/2025

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210216

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

Partie intervenante : - la Fédération nationale professionnelle des loueurs de canoës et kayaks, dont le siège est [Adresse 8]. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742262f

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

Attendu que X... est mis en examen pour avoir commis sur quatre enfants mineurs les crimes de viols aggravés par l'abus de l'autorité que lui conféraient ses fonctions de formateur dans un club de canoë-kayak

Source officielle
CC

comm

613723f6cd580146774107bd

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Kaya, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201822

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

X... reconnaissait pratiquer multiples activités sportives (karaté, ski, randonnée, pêche, ball trap, pétanque, tir à l'arc) " ; qu'en condamnant néanmoins M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11002

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

surveillance, dans un local fermé à clef à l'intérieur du CEF 61 ; s'il apparaît que les deux mineurs ont été conduits dans ce local en raison de leur retard ne leur permettant pas d'intégrer l'activité karaté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200145

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

l'obligation légale de s'abstenir de toute activité non autorisée pendant les arrêts de travail ; que Monsieur T... contestait avoir, lors des stages et compétitions sportives, avoir pratiqué physiquement le karaté

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1bd

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION FRANCAISE DE KARATE-TAEKWONDO

Source officielle
CC

cr

ès cassation dans la procédure suiviec/Robert X

6079a8539ba5988459c4cba0

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

contrat de capitalisation proposé à la clientèle par la compagnie d'assurances La Cité dont les prévenus sont respectivement directeur général et contrôleur général ; que le tirage au sort d'un titre " Karat

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100671

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

le caractère irrationnel d'un tel geste au regard du lieu et du moment ainsi que la soudaineté ne leur ont permis aucune réaction et les ont laissés impuissants ; que la victime, ceinture noire de karaté

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300744

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

milieux les plus remarquables du patrimoine naturel et culturel montagnard, nota mmentles gorges, grottes, glaciers, lacs, tourbières, marais, lieux de pratique de l'alpinisme, de l'escalade et du canoë-kayak

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01259

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Centre Départemental de Méjannes Le Clap précise que la régie propose, principalement à destination de groupes scolaires et d'associations, un ensemble d'activités sportives (boxe française, équitation, kayac

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02213

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

puis un second de 900 le 23 novembre 2004 ; que la Société cliente a annulé sa commande ; qu'en l'absence d'une clause de commande menée à bonne fin, la commission est due ; que sur l'affaire Société KAYA

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201016

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

. - Varappe, escalade, judo, karaté, kun-fu, taekwendo, course de chevaux, équitation, chasse à courre, polo, jumping, canyoning, yachting, jet scooter, jet ski, kitesurf, offshore, rafting, montgolfière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100294

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Il a souhaité arrêter la pratique du karaté et du tennis. Il profite du piano à sa disposition chez l'assistante maternelle pour en jouer.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03466

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

X..., qui devant la cour a admis mesurer 1,81m et avoir pratiqué deux ans le karaté avant de la rencontrer, celui-ci étant le fils aîné de parents peu démonstratifs, son père étant revendeur en gros pour

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01190

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

assemblées, participation à l'élaboration des décisions importantes et réflexion sur la politique en matière de participations ; Mode de prestations : Pour rendre les services prévus à l'article 1, HOLDING KAYA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06394

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

aux règles de l'arrêté ministériel du 4 mai 1995 relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique ou l'enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Daniel Kayat, - Mme Catherine Sobral, - M. Claude Saffre, - Mme Christine Steiner, - M. Gérard Verzeaux, - Mme Sylviane Guillard, - Mme Monique Burnens, - M. Lesergent, - M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200056

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

La victime est dans l'impossibilité d'exercer une activité sportive quelconque et les activités qu'il menait avant l'accident : échecs et karaté.

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