Eric Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 2000 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), au profit de Mme Kerstin X..., divorcée Y..., demeurant HR Holststraat 76

suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la SCI Carnot Défense I n'avait jamais communiqué à la société Kosmos, aux droits de laquelle se trouve la société Kertel

IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR prononcé le divorce aux torts partagés des époux, AUX MOTIFS QU'en premier lieu les témoignages des enfants que Kerstin Y... produit aux débats

Dominick Y..., demeurant à Kerven, 29120 Plomeur, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 décembre 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Z... est due à une faute inexcusable de la société Kestner aux droits de qui la société Gea process engineering est venue, d'avoir fixé à son maximum la majoration de l'indemnité en capital attribuée à

LAMBERET DEUTSCHLAND GMBH , ERFURT, LAMBERET S.P.A (Cerro Maggiore - Italie), LAMBERET S.P.A (San Vittore del Lazio - Italie), LAMBERET VEHICULOS FRIGORIFICOS SAU (Espagne), FRIGO-RENT SERVICES GMBH, KERSTNER

qu'à la suite d'une lettre du Garde des sceaux, ministre de la Justice français, du 5 mai 2003, contenant transmission d'une dénonciation officielle en matière d'entraide judiciaire, le parquet de Kempten

n'offre aucun élément compte tenu de sa propre méthode d'évaluation par le terrain nu ; que la cour entérinera la valeur de 180 €/m² à ce titre ; que s'agissant enfin du logement en location accession (PSLA

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné la Société GECINA à payer à Madame Kerstin X... la somme de 1.558,74 ¿ ; AUX MOTIFS QU'en application des dispositions de l'article 23 de la loi

X..., architecte ; que la société Trema a appelé en garantie la société Kosmos, devenue société Kertel France Outre Mer, locataire de la SCI Carnot Défense I, et la société 3 R France Alu ; Attendu que

Kentin X..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

W... et que le procès-verbal établi à cette occasion mentionne que "Me Saffar Keren, avocat du mis en examen, régulièrement convoqué par télécopie avec récépissé le 24 mai 2016, soit cinq jours ouvrables

__________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Val de Seine aménagement, dont le siège est 696 rue Yves Kermen

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Kerstin

.) ; qu'à ainsi été transmise au juge d'instruction copie de la décision du 10 décembre 2009 du juge du tribunal d'instance de Kempten autorisant la surveillance pour trois mois, et jusqu'au 9 mars 2010

conteneur litigieux a été délivré au destinataire ou à une personne ayant droit à la délivrance, le 31 octobre 2005 ; qu'il ne ressort pas des documents produits au débat que l'organisme NKKK (Nippon Kaiji Kentei

puisque la maison était destinée à l'habitation ; que ce système a été adapté en fonction des appartements rénovés ; qu'en effet, il est produit au débat la fiche de contrôle établi par la société Kessel

Périgourdine d'Abattage, Abattoir intercommunal, municipal, régional, de la CUB, de Villeneuve sur Lot, de Mont de Marsan), d'autres relevant d'un autre secteur d'activité (Arcadie Sud Ouest, [...], KERMENE