siège est ... (9ème), 2°/ la société anonyme SAGECO-HLM, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel d'Orléans, au profit de la société anonyme KONE

2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Natal, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hong Kong

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur instruction de la société Vinyard Ltd (le donneur d'ordre), la banque China ans South sea bank Ltd Hong-Kong

d'obtempérer à une précédente ordonnance qui lui faisait obligation, de remettre copie des enregistrements des émissions diffusées les 10, 11 et 13 juillet 2001, les associations, Coordination haïtienne "Tet Kole

X... a été engagé le 3 février 1992 par la société Senne, aux droits de laquelle vient la société Koné ; qu'il a été licencié, le 10 juillet 2006, pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief

Ho Kong Soong, 2°/ de Mme X... Y...

attaqué (Basse-Terre, 24 juin 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été diffusés par la société Canal 10 (la société), les associations Les Amis d'Haïti, la Coordination haïtienne "Tet Kole

Mohamed Y..., demeurant à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Kone,

que les comptes occultes de la société Sovida ne reflétaient pas son activité réelle ; que cette société avait en effet intérêt à majorer son chiffre d'affaires vis-à -vis de la société HKTVB de Hong-Kong

Basse-Terre, 16 septembre 2002), que se prévalant des propos racistes qui auraient été diffusés par la société Comin Canal 10 (la société), les associations Les Amis d'Haïti, la Coordination haïtienne "Tet Kole

80 000 francs (en réparation de leur préjudice moral et une certaine somme au) titre de l'article 700 du code de procédure civile ; que retenant par ailleurs la responsabilité d'un tiers, la société Kone

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société KONE, société anonyme, dont le siège social est Tour Gan, Paris La Défense, (Hauts-de-Seine), en

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE JUSQU'A LA FIN DE L'ANNEE 1977, LES COTISATIONS DE MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE KONE WESTINGHOUSE ONT ETE REPARTIES ENTRE LA MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS

BENT Y..., ENFANT MAJEUR, ONT ASSIGNE LA SOCIETE SAGECO ET LA COMPAGNIE LA CONCORDE, SON ASSUREUR, EN REPARATION DE LEUR PREJUDICE ; QUE LA COMPAGNIE LA CONCORDE A ASSIGNE LA SOCIETE KONE, CHARGEE

Kone G..., les conclusions de M.

Attendu que, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Asnières, le 7 juin 2004), Mlle Le X... a été désignée en qualité de déléguée syndicale au sein de la Société française des Ascenseurs Kone

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 4 septembre 2015, Me Ricard, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Kone

l'arrivée de l'héroïne en Europe) permet de présumer que les prévenus dont le cas est examiné ce jour, sont effectivement liés de très près aux trafiquants internationaux qui sévissent à partir de Hong-Kong