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68 résultats pour « Konitz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10431

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Konica

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CC

civ3

61372169cd580146773f3849

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Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Konate XN..., chambre 206, 68°/ M. Camara ZC..., chambre 206, 69°/ M. YB... El Hassan, chambre 204, 70°/ M. Amdda M..., chambre 204, 71°/ M. Abdesslam Benazouz XW..., chambre 202, 72°/ M.

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CC

soc

61372432cd5801467741370d

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Amadou Konate, demeurant 0141, rue Lenain de Tillemont, 93100 Montreuil, 39 / de Mme Marie-Ange Lubino, demeurant 2, place de la Paix, 93290 Tremblay-en-France, 40 / de Mme Néné N'Diaye, demeurant

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300579

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

intérêts par suite de la mauvaise foi de la bailleresse, ne peuvent être déclarées bien fondées et doivent être rejetées ; que le jugement doit être confirmé sur ce point ; que, sur la photocopieuse Konica

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10075

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

aucun écart de couleurs lors de l'impression sur l'image PRESS » ( ) et encore que « Lorsque Négatif + a exprimé le désir de faire des livres-photos, son fournisseur s'est tourné vers Canon et vers Konica

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00993

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

leur connaissance se situe courant février mars 2003 et ils ne se trouvent pas prescrits ; que, sur le licenciement, sur l'émission de factures hors comptabilité, si le reproche concernant la facture Koita

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00005

Cassation

5 janvier 2016

5 janvier 2016

La livraison le 17 août 2010 pour une commande formalisée le 8 juin 2010 ne saurait être considérée comme déraisonnable dès lors que le produit a dû être fabriqué par la société KONINGS, embouteillé, sérigraphie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02192

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

sensibles et la consolidation de ses activités de surfaces sensibles sur le site de Fujinomig ; qu'Agfa a fermé dix sites de productions argentiques, principalement aux Etats-Unis et en Allemagne ; que Konica

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