LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 86-19.558 et 87-12.497 formés par : 1°)- Monsieur Larbi Z... ; 2°)- Monsieur Ahmed Z... ; demeurant tous

Larbi, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 8 décembre 1994 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification (section invalidité), au profit de la caisse primaire d'assurance

quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LARBI

Philippe X..., demeurant ..., 56260 Larmor Plage, défendeur à la cassation ; En présence de : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Rennes, dont le siège est ...,

Larbi X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2016 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Assainissement travaux publics, société

Larbi Z... et M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LARBI Y...

Larbi Mouzoun Z..., 28/ de Mme Fatima Y..., épouse de M. Larbi X... Z... C..., demeurant tous deux à Tinejad (Maroc), 38/ de Mme Kadia Y..., veuve de M.

manquements constatés à l'encontre des entrepreneurs, tant durant l'expertise amiable que durant la procédure d'appel, à savoir : le coût de travaux préconisés durant l'expertise consistant dans la pose de lamiers

Buhler et de la société PROFANO demeurées sans réponse, le procédé Florenz Maisch met en oeuvre un profilé métallique destiné principalement à la protection des arêtes du béton, d'une forme complexe, le larmier

domiciliée résidence Les [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-13.413 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2021 par la cour d'appel de Cayenne (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Agdan Laris

N..., force est de constater que lors de sa première audition par les enquêteurs le 4 avril 2009, à l'évocation des aveux de son père la concernant, elle fondait en larmes ; qu'elle apportait des déclarations

pour la société Polyurbaine PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué D'AVOIR déclaré non fondée la contestation par la société POLYURBAINE de la désignation de monsieur Larbi

C'est l'heure des larmes et des rires, des baisers et des mots chuchotés. Comme devant ses buts, X... sera encore une fois l'homme du recours. Celui qui sauve les situations les plus désespérées.

L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1997, qui, après condamnation de Lamri

Larbi X... en qualité de représentant de section syndicale au sein de son établissement ; que les mentions imposées figurant à ce courrier, la désignation doit être déclarée régulière en la forme ; qu'il

. ; " alors, d'une part, que la B... et Larbi A... ne contestaient pas la communication et le versement aux débats, en première instance et en appel, des avis d'imposition démontrant que l'enfant Kévin

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 32 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LARBI, QUI AVAIT SOUSCRIT AUPRES DE LA COMPAGNIE LA UNION ET PHENIX ESPAGNOL UNE ASSURANCE RELATIVE A UN VEHICULE