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713 résultats pour « Lenard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201250

Cassation

1 septembre 2016

1 septembre 2016

beauté, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société [...] , société civile immobilière, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; La société Leader

Source officielle

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CC

civ1

61372136cd580146773f1e5a

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Jean X... a acquis un tracteur "Same-Léopard" suivant bon de commande des 19 et 25 novembre 1980 ; qu'il en a fait apport au groupement agricole d'exploitation en commun de la Motte Jarrière (le GAEC)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00341

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

La société Leonardo Finmeccanica a informé le salarié, par lettre du 14 mars 2016, de sa décision de mettre fin au détachement et de l'affecter en Italie à compter du 1er juin 2016.

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5be6

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

A..., Y... et de Mmes X... et Léonard faites devant le juge, que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200695

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'expérience, qu'il a acquis une expertise solide et reconnue par ses pairs, et qu'il a occupé de 1998 à 2007 des postes à responsabilité dans les domaines techniques et normatifs au sein de groupes leaders

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00363

Cassation

26 mars 2024

26 mars 2024

qu'à l'issue de ces recherches aucun autre animal protégé n'avait été retrouvé en sorte que « le bilan du dommage comportant une tortue d'Hermann (deux si l'on compte celle décédée plus tard) et un lézard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00144

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

X... était défaillant devant la cour d'appel ; que la société Luciol a soutenu qu'elle n'avait pas eu connaissance d'une renégociation à la baisse des tarifs des produits vendus à la société Leader Price

Source officielle
CC

civ2

613723b6cd5801467740d3e2

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

X..., agissant en tant que tiers électeur, a contesté l'inscription sur la liste électorale de la commune de Lestards de Mlle Y... ; Attendu que, pour rejeter le recours de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100431

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[H] [D], par acte du 8 février 1990, de la nue-propriété d'une partie de ses droits indivis sur des terrains agricoles loués à la société civile d'exploitation agricole de Lessard le 29 mars

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel A

61372587cd5801467741e877

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

du fait de la perte de son véhicule et qu'il ne peut prétendre à une plus ample réparation ; qu'il y avait donc lieu d'allouer à PatrickBoigeol la somme de 2 250 francs telle qu'offerte par Marcel Leonard

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CC

cr

613725dfcd580146774212b3

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

la société civile professionnelle MONOD et COLIN, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LEADER

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CC

civ1

6137235bcd58014677408b69

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Guy X..., domicilié Clinique Léonard de Vinci ..., 5 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101287

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

________________ Audience publique du 16 novembre 2017 Cassation Mme X..., président Arrêt n° 1287 FS-P+B+I Pourvoi n° S 17-24.072 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Léonardo

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Pôle santé Léonard K... , l'avis de M.

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CC

cr

613725dfcd580146774212b5

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...José, - LA SOCIETE CYBEROFFICE, - LA SOCIETE LEADER

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201969

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

J..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 29 juin 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige les opposant à la société Leader Menton, société à responsabilité limitée

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201252

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delamarre et Jehannin, avocat aux Conseils, pour les sociétés Leader Menton et Suand PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Leader Menton

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CC

cr

613725e1cd58014677421396

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

professionnelle MONOD et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CYBEROFFICE, - LA SOCIETE LEADER

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CC

cr

613725dfcd580146774212b6

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

professionnelle MONOD et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CYBEROFFICE, - LA SOCIETE LEADER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Léo Y

6137264dcd58014677424838

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

interjeté 5 jours après cette date du 24 novembre 2000, la cour d'appel a encore violé les textes susvisés ; "alors, enfin, que dès lors que l'acte d'appel du 6 mars 2000 avait été réalisé au nom de Léonard

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