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72 résultats pour « Lespinay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137217ccd580146773f42a3

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Générale de Prestations, société à responsabilité limitée, dont le siège social est avenue de Lespinet

Source officielle
CC

civ3

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Journal officiel
Créations

DE LESPINAY, Florence Marie Joséphine Ghislaine, GIVELET

SIREN 943672923Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

06/05/2025

Voir →

Créations

DE LESPINAY, Alix

SIREN 750031676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

17/01/2021

Voir →

Créations

LAVENU - LESPINAY DE BEAUMONT

SIREN 832221410GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

06/10/2017

Voir →

ECLI:FR:CCASS:2022:C300341

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[B] et la SCP [B], Duron, Landais, Labache, et Moreau-Lespinard.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300347

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[I] et la SCP [I], Duron, Landais, Labache et Moreau-Lespinard.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02122

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

X... et Y... en qualité de délégué syndical, le premier au sein du site de Lespignan et le second au sein du site d'Olonzac, constituant des établissements distincts de la société Union des distilleries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300345

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[J] et la SCP [J], Duron, Landais, Labache et Moreau-Lespinard.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300943

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

chiffre des entrées sur le centre a d'autres causes, telles que le tarif du parking inadapté, la concurrence du site de Narbonne, l'extension de l'aire de Loupian, l'extension des aires de Mèze et Lespignan

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01136

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

droit, les renvoie devant la cour d'appel de Fort-de-France, autrement composée ; Condamne la société Surah, la société Chiari, la société Minou, la société Le Grin investissements, la société Lespinasse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300434

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

X... produit aux débats le projet du lotissement déposé devant notaire, le 11 juillet 1988, qui comprend l'arrêté du préfet en date du 27 février 1987 autorisant le lotissement par la Société Lestina NV

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300944

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

chiffre des entrées sur le centre a d'autres causes, telles que le tarif du parking inadapté, la concurrence du site de Narbonne, l'extension de l'aire de Loupian, l'extension des aires de Mèze et Lespignan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01984

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

déclaré : - le chantier de la maison de Villepinte entre 2003 et 2006 (fin du gros oeuvre, faïence carrelage, cheminée, bar, placoplâtre, piscine, mur de clôture) ; - un chantier de maçonnerie à Lespinasse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310215

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

II ressort aussi de ces pièces qu'il a été engagé à cette époque sous l'impulsion du maire de l'époque de Lepinay, alors aussi propriétaire du domaine de Mauriolles une procédure avec établissement de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300644

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

le 13 décembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , pris en la personne de son syndic la société Lepinay

Source officielle