Alexis Z..., demeurant rue Raguet Lépine, bâtiment 2, à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit : 1°

Lézin Denis A..., demeurant Rivière des Pères, 97100 BASSE TERRE, 5 / Melle Antoinette Honorine A..., demeurant ..., 6 / Melle Lucile Adrienne A..., demeurant Rivière des Pères, 97100 Basse-Terre

été détecté, mais également au cours des journées précédentes, et qu'en outre la quantité de poissons congelée correspondait aux quantités mentionnées dans les journaux de pêche, soit 117 tonnes de légines

lorsqu'elles ont été rendues par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; qu'en l'espèce, il résulte de l'audience du 20 novembre 1998 que l'affaire a été plaidée, " Me Lepine

Sulliman D..., demeurant 3, square Lénine, 93100 Montreuil, ci-devant et actuellement 7, impasse Archambaud, Trois Marres, 97430 Le Tampon, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 2000 par la cour

Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 10 octobre 1994 par le tribunal d'instance de Rochechouart, au profit de l'Union locale des syndicats CGT, dont le siège est Bourse du Travail, place Lénine

, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre), au profit : 1°/ de la Congrégation Cistercienne de l'Immaculée Conception (CCIC), Abbaye de Lérins

Jean-Joseph X..., 28/ Mme X..., née Y..., demeurant tous deux villa Mattitisé, avenue Lénine au Boucau (Pyrénées-Atlantiques), 38/ La société Saint-Roch, dont le siège est à Ychoux, Parentis-en-Born

X..., appartenant à la société Nice hélicoptère, transportant trois passagers de Monaco à Cannes, s'est abîmé en mer entre le cap de la Croisette et les îles de Lérins, à proximité de deux avions Canadair

REPRIS SON INDEPENDANCE, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET ATTAQUE N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE LA CAISSE PRIMAIRE FAISANT VALOIR QUE L'ATTESTATION TRANSMISE EN COURS DE DELIBERE PAR LE DOCTEUR LEWIS

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 1985 à 1986, l'URSSAF a constaté que, pour son établissement de Frangey-Lézinnes

Lérins, dont le siège est ... Juan, 7°/ Les A... de l'Esplanade, dont le siège est ..., 8°/ Les A... du Roy C..., dont le siège est ..., 9°/ Les A...

représentant des créanciers de la société anonyme Conect, puis commissaire à l'exécution du plan de cession, demeurant ..., 7 ) de la société à responsabilité limitée Expertise, dont le siège est Lepin

(Morbihan), 68/ duarage Merlet, avenue Lénine Keryado, Lorient (Morbihan), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

(Seine-saint-Denis), 12 / la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est place Lénine à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Raymond, Lezin J..., demeurant à Argenteuil (Val-d'Oise), 8, place Saint-Just, 18 / de M.

Lewis A..., dit John Z..., demeurant ...

le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEVIN