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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
60794c339ba5988459c44f27
20 juin 1989
20 juin 1989
Leman X..., dans un premier immeuble, par M. Z... dans un immeuble contigu au précédent et par M.
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f55a4
14 novembre 1991
14 novembre 1991
exercice, demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1re et 2 chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Balcon du Leman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60595
14 avril 2022
14 avril 2022
CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : M 21-23.186 Demandeur(s) : la société Scionzier Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Leman
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300690
4 juin 2013
4 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 décembre 2011), que la société Leman habitat office
Source officielleciv1
613721dacd580146773f822e
9 juin 1993
9 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par lean incendie accidents, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai
Source officiellecr
613724eccd580146774197ca
25 janvier 1988
25 janvier 1988
de l'état des protêts, des inscriptions de privilège du Trésor et de la sécurité sociale ; qu'à compter de cette date, et jusqu'au 19 septembre 1983, il est établi de façon indiscutable que la SARL Leman-Dentaire
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f770
30 novembre 1978
30 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBERT X..., HANDICAPE PHYSIQUE, QUI AVAIT ETE EMBAUCHE EN QUALITE DE "CONTROLEUR DIMENSIONNEL" PAR LA SOCIETE ANONYME FONDERIES DU LEMAN, FUT VICTIME LE 6 AVRIL 1970,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110440
21 octobre 2020
21 octobre 2020
...] , a formé le pourvoi n° M 19-13.633 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2018 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Cogedim Savoies Léman
Source officiellecomm
6079d34c9ba5988459c5834a
19 octobre 1993
19 octobre 1993
appartenant au même groupe, ayant toutes leur siège à Cherbourg ; que par jugement du 5 juillet 1990, le tribunal de commerce de Paris a déclaré non fondée la tierce opposition formée par la société Leran
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e343
18 janvier 1973
18 janvier 1973
LIMITATION DU NOMBRE DES FILETS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUI A CONFIRME LA DECISION DU PREMIER JUGE, QU'AYANT, LE 11 AOUT 1970, EXERCE LA PECHE DANS LES EAUX FRANCAISES DU LAC LEMAN
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6760
25 novembre 1992
25 novembre 1992
les Crêts" à Sciez (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Thonon-Les-Bains (Section commerce), au profit de la société L'Immobilière du Léman
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100330
23 mars 2011
23 mars 2011
circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu que pour confirmer le jugement ayant rejeté la requête de M. et Mme X... aux fins d'adoption plénière de Léane
Source officiellesoc
61372326cd580146774060fd
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Y..., liquidateur de la société à responsabilité limitée Leman, domicilié ..., 2 / de l'ASSEDIC AGS de Roubaix-Tourcoing, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100331
15 mars 2017
15 mars 2017
la société, le jugement relève que, dans une ordonnance du 10 avril 2015, le tribunal civil du canton de Genève a retenu, à propos de prestations effectuées par la société, facturées à la société Rem Leman
Source officiellesoc
613720b8cd580146773edd57
21 avril 1988
21 avril 1988
en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1985 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle, 1ère chambre civile et chambre sociale réunies), au profit de la société anonyme FONDERIES DU LEMAN
Source officiellecomm
6137231acd5801467740574d
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Paul A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la société d'aménagement du Port Léman,
Source officielleciv3
613723cbcd5801467740e3e8
18 juillet 2001
18 juillet 2001
pourvoi formé par : 1 / le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Pralets I, dont le siège est 01000 Ornex, représenté par son syndic actuellement en exercice, la société Soger du Leman
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10550
17 mai 2017
17 mai 2017
, Président de Chambre, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Mme Sylvie Leman, en son rapport, - les avocats en
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e658
19 octobre 1978
19 octobre 1978
A EU UN INTERET PERSONNEL DANS LA CESSION DE L'OPTION A LA SCI LE BALCON DU LEMAN PUISQU'IL A FAIT PROFITER SELON CONVENTIONS DU 10 AVRIL 1969 CETTE SOCIETE DE SES CONSEILS MOYENNANT UNE REMUNERATION DE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02208
17 décembre 2008
17 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 avril 2007) que Mme X... , engagée par la société Groupe radiologique du Léman
Source officiellePage 4 sur 12
Lezandron, Derick
14/07/2026
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BERNARD DE JANDIN, Mélanie Denise Marie-Thérèse, LEZANDRON
18/06/2026
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LEZAN, Nathalie, DE LA PANOUSE
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SCI LEZAN
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SCI LEZAN
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