Marcel, - Y...

TP (l'EURL) des travaux d'extension de la plage de leur piscine, comprenant la création d'une dalle en béton sur un remblai, la couverture de cette dalle par la pose collée de carreaux, la pose de margelles

immatériels le coût du remboursement du remplacement ou de la réparation des biens fournis ainsi que les frais exposés par l'assuré pour la dépose ou repose des biens fournis ; -que pour le second contrat

aux motifs, repris des premiers juges, qu'il résulte de l'ensemble des éléments qui ont été recueillis que la comptabilité de France Vacances était irrégulière ; que notamment entendu sur ce point, Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1996, qui, pour abus de biens sociaux, a condamné : Jacques Y... et Jean-Paul Y..., chacun, à 6 mois

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

, Monsieur Marcel, Georges X... demeurant ... déclare faire ainsi qu'il suit mon testament.

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

sur l'insuffisance des preuves apportées par le salarié ; qu'il doit examiner les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié et que l'employeur est tenu de lui fournir

D... et/ou la société Socida et/ou M. et Mme Marcel E..., et dans les locaux et dépendances sis ..., 45260 Vieilles Maisons-sur-Joudry, susceptibles d'être occupés par M. et/ou Mme Dieudonné F... ;

°/ à la société Liberty Corporate Capital Ltd, dont le siège est [Adresse 2] (Royaume-Uni), représentant le syndicat du Lloyd's de Londres n° 4472, 9°/ au syndicat du Lloyd's de Londres n° 3000, Markel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel A..., demeurant ...

la succession et qu'il y était inscrit (avant dernier paragraphe de la page 2) « l'évaluation approximative du bien immobilier qui compose l'essentiel de l'actif communautaire et successoral a été fourni

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui sous la prévention d'escroquerie, a rejeté

égard aux ressources d'Héron ; "alors, d'une part, que le demandeur invoquait l'inégalité de traitement dont il avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir

. ; "alors, d'une part, que le demandeur invoquait l'inégalité de traitement dont il avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et

demander que les biens du conjoint d'une personne en liquidation des biens ou en règlement judiciaire soient réunis à l'actif que dans la mesure où il est prouvé qu'ils ont été acquis avec des valeurs fournies

juillet 1988, date de son licenciement, n'avait plus aucune qualité pour représenter ni engager ladite société ; que c'était la société Sten Transports, créée en août 1988 par Didier Letourneur et Marcel