CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Merdassi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372295cd580146773fec85

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

France, société anonyme, dont le siège est route de l'Orme et du Merisier, Espace technique Saint-Aubin, 91190 Gif-sur-Yvette, 2 / M. du X..., représentant des créanciers de la société F...

Source officielle
CC

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

Merdassi, Chihab

SIREN 900781998Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

Radiations

MERDASSI, Chihab

SIREN 900781998Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

MERDASSI, Abdelwaheb, Waheb

SIREN 881770994Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

19/10/2025

Voir →

Modifications diverses

MERDASSI, Abdelwaheb, Waheb

SIREN 881770994Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/07/2025

Voir →

Créations

MERDASSI, Wajdi

SIREN 944560994Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

31/05/2025

Voir →

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310421

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Les époux C... produisent, la veille de l'audience, une facture de la société MEDAIX en date du 4 juillet 2013 portant sur la fourniture d'une porte d'entrée et de garage et soutiennent avoir posé eux-mêmes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00167

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Le « merdier » là-dessous n'est qu'une dissertation absolument inefficace !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! JE VEUX UN TABLEAU EXCEL .....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200035

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

en dommages-intérêts au titre de la surface du garage et du retard apporté à la construction du tunnel ainsi que de la modification des ouvertures de la façade Nord du chalet, - condamné la Société MEDYSIS

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b22c

Cassation

16 octobre 1989

16 octobre 1989

légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable de malversations, de la part d'un syndic au détriment du règlement judiciaire de la société SITRAB ; " aux motifs que la bibliothèque en merisier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300311

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

que l'aménagement des combles ressort également du procès-verbal de constat d'huissier du 6 mars 1997 puisqu'il y est indiqué que « deux chambres ont été aménagées sous les toits avec escalier de merisier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301417

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

l'ayant fixé contractuellement à la somme de 3.820 euros par jour, l'indemnité acceptée par la SARL CONSTRUCTIONS DE PROVENCE, professionnel, rendant ainsi inopérantes les observations de monsieur Meralli

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00492

Cassation

27 mai 2015

27 mai 2015

ne sont pas fondés à insinuer que PPSA aurait " induit le juge de l'exécution en erreur " en ce qui concerne la valeur des participations alors détenues par le FCP dans les sociétés Pain et force, Medasys

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301128

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

l'abattage de 178 arbres, pour certains d'un diamètre supérieur à un mètre (s'agissant du plus gros chêne), de sujets âgés pour certains de 150, 50, 25, 30 ans, et d'essences différentes (chênes, charmes, merisiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01784

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[R] de la manière suivante: « Une table de conférence façon merisier 8 chaises en tissu, un meuble bas façon merisier, 4 portes, une table informatique avec un ordinateur de marque Dell et un téléphone

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10237

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

informatiques ou de pannes qui la contraignaient à devoir travailler tardivement ; que Mme V... communique plusieurs pièces faisant état de problèmes informatiques liés à l'utilisation du logiciel Medysis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300187

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

185. 000 ¿ - Marseille (odeurs) : 110. 000 ¿ que sur la perte de revenus pendant la fermeture pendant les travaux, il y a lieu de faire les mêmes remarques que précédemment sur les rapports E...et MERALLI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300698

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

Les autres essences rencontrées sont en faible proportion, le hêtre, le merisier et le frêne.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00783

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

' *Messieurs [O] et [Z] précisent que, durant son temps de travail du mélassier, M.

Source officielle