X... sollicitée par le mandataire-liquidateur de la société MIC ; que M.

X... sollicitée par le mandataire-liquidateur de la société MIC ; que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LOISEL REPRESENTANT MULTICARTES, ETAIT AU SERVICE D'UNE SOCIETE MICO, MENUISERIES INDUSTRIELLES, QUI A ETE DECLAREE LE

C 2, à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de la société anonyme des Etablissements Milhe

X... qui a appelé en garantie la société Ace European Group Limited qui a elle même fait intervenir la société MIC ; Attendu que la société MIC et M.

Ginouves ; quant à Cong Minh X..., il a affirmé qu'il avait négocié pour reprendre le fonds pour un prix de 650 000 à 700 000 francs et il a confirmé ses intentions d'achat à Thi Z...

X..., chirurgien, assuré pour sa responsabilité professionnelle par la société Axa France IARD jusqu'au 11 janvier 2003, et par la société Medical Insurance Company (MIC) à partir de cette date, a opéré

METALLIQUES DE MARQUE MIC QU'ELLE A DONNES A BAIL A LA SOCIETE DOC FRANCOIS ; QU'UNE PARTIE DES X...

X... a appelé en intervention forcée la société Allianz ; que l'appel en intervention forcée de la société MIC a été déclaré irrecevable ; Sur la recevabilité du pourvoi de la société MIC : Attendu

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 18 avril 2023, Me [C], agissant au nom de la société MIC Insurance, a déclaré se désister du pourvoi.

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 2 décembre 2025, Me Haas, agissant au nom de la société MIC Insurance Company, a déclaré se désister du pourvoi.

X..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan et de représentant des créanciers de la SA Delta MICS, 2 / de la société Delta MICS en redressement judiciaire, société anonyme,

Il est donné acte à la société MIC Insurance du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. [O] [N]. 2.

International (société MIC) ; que M.

X..., chirurgien, était assuré pour sa responsabilité professionnelle par la société Aig Europe (AIG) jusqu'au 31 décembre 2001 et par la société Medical Insurance Company (MIC) à partir du 1er janvier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LE CENTRE MICHE SOGNY DE RECHERCHE PSYCHOPEDAGOGIQUE ET MUSICALE, dont le siège est ... (16ème), en cassation

., neuro-chirurgien, assurée par la société ACE european group au titre de sa responsabilité civile professionnelle jusqu'au 31 décembre 2002, puis, ensuite, par la société Medical insurance company (MIC

, a formé le pourvoi n° P 24-10.665 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2023 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Mica