Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mme A., née B. ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt attaqué, infirmatif de

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Christian X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Toussaint X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

7ème chambre, en date du 5 novembre 2003, qui, après condamnation d'Eric X... pour fraude fiscale, a prononcé sur ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense; Sur le premier moyen

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Mont Aiguille, société anonyme, dont le siège est

CAEN, chambre correctionnelle, du 16 septembre 1996 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 F d' amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 4 mai 1988), qu'une roue de l'automobile de M.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Parmentier, avocat de M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mme X... ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annee : Attendu que, sous couvert d'un grief

Adam à Paris (20e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

infraction au Code de l'industrie cinématographique, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen

30 novembre 1993, qui, pour homicide involontaire et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen