Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui et d'autres notamment des chefs de recel de détournement

Olivier Y... a acquis, le 25 janvier 1999, de M. Romaric Y..., Madame Sophie Y..., Mme Clotilde Y... et M.

Olivier Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Pierre B..., demeurant 10, rue Th. Renaudot, 75015 Paris, 5°/ de M.

B..., demeurant chemin du Clos de l'Entoures, 06530 Cabris, 8°/ de M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RIVERA, dont le siège social est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Plaine des Verguetiers, chemin

Olivier X..., demeurant à Saint-Morel (Ardennes), 6°/ de Mlle Marie-Laure X..., demeurant ... 7°/ de la Caisse régionale de réassurance mutuelle agricole, dont le siège est ..., défendeurs à la

rendu le 1er juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est à Toulon (Var), rue Emile Ollivier

Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.

note l'existence aussi d'un chemin situé plus à l'ouest partant du chemin sud et rejoignant le chemin Nord, avec une antenne se dirigeant vers l'est et qui est aujourd'hui l'accès à la propriété K...

Dominique Z..., demeurant à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), Résidence des Etangs, Domaine de la Ronce, 2°/ de la société SOGEFA, dont le siège social est sis à Grasse (Alpes-maritimes), Mas des Oliviers

par la loi ; Dans le cas présent l'existence d'un chemin est attestée par : • le cadastre napoléonien datant de 1828 sur lequel apparaît un chemin reliant l'actuel chemin de l'Enfant à l'actuel chemin

André X..., décédé, au nom duquel l'instance a été reprise par Mme Y..., veuve X..., demeurant à ... et agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants Sandra et Olivier, en cassation d'un

unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Gilles A..., Laurent B..., inspecteurs principaux des Impôts, Béatrice C..., Régis D..., Bernard E..., Jean-Yves F..., Olivier

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE JEUNE LUC X..., QUI CIRCULAIT EN VELOMOTEUR ET MANOEUVRAIT POUR S'ENGAGER DANS UN CHEMIN SUR SA GAUCHE, A ETE HEURTE ET BLESSE PAR

Christian X..., demeurant mas "Les Oliviers", Les Garrigues à Mauguio (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), au profit : 1°/ de M

Hachemi, demeurant 21, Foyer AE, chemin de l'Olivier, Le Cannet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Cannes (Section commerce), au profit

Chemin, M. Toitot, Mme Di Marino, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Olivier A..., demeurant chez M.

Olivier Y..., demeurant ensemble ... à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1987 par le tribunal d'instance d'Yvetot, au profit : 1°/ de M.

Olivier X..., demeurant ... à Saint-André (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (la Réunion), au profit de : 1°/ M.