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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00444
12 mai 2015
12 mai 2015
B... avec l'indication geldhandels pour le premier, OTCEX GROUP HPC pour messieurs B... et D... et HPC pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10319
27 mars 2019
27 mars 2019
L... de ses demandes tendant à voir constater que son employeur était la société TSAF OTC et obtenir la condamnation de la société TSAF OTC à lui verser les sommes de 183.00 euros à titre de solde de garantie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201765
21 novembre 2013
21 novembre 2013
le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 4 juillet 2012) et les productions, que la société OTC
Source officielleciv3
6137211acd580146773f1022
13 décembre 1989
13 décembre 1989
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Omnium Technique d'Etudes de la Construction et de l'Equipement (OTCE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300208
18 février 2015
18 février 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Caston, avocat aux Conseils, pour la société Oth international.
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. D
613720facd580146773effbb
11 octobre 1989
11 octobre 1989
dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que le contrat de travail conclu entre la société OTH et M.
Source officielleciv3
60794c889ba5988459c45eb4
12 mai 1993
12 mai 1993
courant 1975-1976, la société civile immobilière (SCI) Silly-Carnot a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Copibat, fait construire par la société Omnium technique d'habitation réalisations (société OTH
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c45928
8 avril 1992
8 avril 1992
Jacques et Pierre X..., architectes, qui se sont fait assister par la société OTH Sud-Ouest ; que la société Chapuzet, chargée de la réalisation du lot plomberie canalisation et assurée auprès de la SMABTP
Source officielleciv3
613720a4cd580146773ecce2
13 mai 1987
13 mai 1987
Sur le premier moyen du pourvoi principal et sur le premier moyen du pourvoi incident réunis : Attendu que la société OTH Infrastructure et M.
Source officielleciv2
613720cecd580146773ee898
29 juin 1988
29 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OMNIUM TECHNIQUE D'HABITATION OTH INFRASTRUCTURE, société anonyme, dont le siège social est
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10302
18 mars 2020
18 mars 2020
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société TSAF OTC aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société TSAF OTC
Source officielleciv3
61372187cd580146773f482e
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la société anonyme Montenay, dont le siège social est sis à Paris (15e), Tour Mirabeau, 39-43, quai André Citroën, 2°/ de l'Omnium technique OTH
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c45996
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Attendu que la société OTH International a souscrit le 25 février 1983 auprès de la COFACE une police d'assurance crédit la garantissant, à hauteur de 85,20 %, contre les risques du marché conclu avec
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f21a6
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Daniel Z..., demeurant ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section B), au profit de la société anonyme OTH International, dont le
Source officielleciv3
61372670cd58014677425967
20 novembre 2007
20 novembre 2007
X..., pris en leur troisième branche, réunis, ci-après annexés : Attendu que la cour d'appel, qui a sans dénaturation souverainement fixé le montant des dommages-intérêts dus par la société OTH Nord
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbbbc
5 octobre 1994
5 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Est, dont le siège social est 10, rue aux Ours, à Metz (
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff1be
31 janvier 1996
31 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OTH Est, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18db
24 janvier 1990
24 janvier 1990
. ; 4°) La SOCIETE OTH MEDITERRANEE, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; 5°) La société anonyme GRAVIER, dont le siège est ... ; 6°) Monsieur Jean H..., demeurant à Saint-Etienne (Loire
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbcf
22 novembre 1977
22 novembre 1977
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE BUI VAN TUYEN, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE OVERSEA TRADING COMPANY (OTC), S'EST
Source officielleciv3
61372511cd5801467741ab78
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Laisse à la SCI Les Serres et au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Serres la charge de leurs propres dépens ; Condamne la SCI Les Serres aux dépens de la mise en cause de la société OTCE
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