quelque chose s'était déclenché en lui, qu'il s'était alors saisi de son pistolet, l'avait chargé, était allé à sa voiture, avait placé l'arme dans la boîte à gants, et était allé se poster sur le passage

1993, Stéphanie Y... s'est présentée à la brigade de gendarmerie d'B... où elle a relaté les faits de la nuit du 10 au 11 juillet 1993 après 23 heures environ ; qu'elle a notamment indiqué que le garçon

suivants : - l'accident mortel a été rendu possible du fait de l'extrême dangerosité de l'installation, la gaine grillagée au-dessus de la hauteur de 1,70 m par rapport au plat des marches permettant le passage

Y... avoir reçu de la Garda de la drogue, de l'argent, des vêtements et du tabac en échange de déclarations impliquant M. Y...

sujet du comportement de leur fille mineure, B..., alors âgée de sept ans et scolarisée dans l'établissement, concluant à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages

maîtres au sujet du comportement de leur fille mineure, alors âgée de sept ans et scolarisée dans l'établissement, concluant à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages

souvent, il allait à la fenêtre pour appeler Frédéric et s'assurer qu'il restait dans le bois ; - l'analyse des lieux confirme la proximité de la table et de la fenêtre pour assurer cette surveillance du garçon

antérieurement au cours de sa période de travail dans l'établissement ; que, de plus le prévenu avait déjà été remarqué pour ses prédispositions à ce genre de contacts suspects avec des jeunes lors de son passage

[B] [Y], domicilié 21 rue Pierre Semard, 92320 Châtillon, pris en qualité de tuteur de Mme [H] [G], 9°/ à Mme [P] [G], domiciliée Port Sud, 10 rue Garcia Lorca, 31520 Ramonville-Saint-Agne, défendeurs

avoir vu par la porte de la classe le prévenu, assis sur une petite table, tenant allongé sur ses jambes un enfant, pantalon et culotte baissés jusqu'aux chevilles, et caressant les fesses du petit garçon

en partie consacré aux relations de connivence entre la presse et la police et aux relations avec le service des renseignements généraux du ministère de l'Intérieur ; que, s'estimant diffamé par le passage

grande vitesse et en sens inverse un concurrent du rallye ; que Claude-Jacques Z... a eu, selon les enquêteurs, "juste le temps" de garer sa voiture sur un petit parking situé à sa droite puis, après le passage

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER

Je m'explique mieux, dès lors, le culot des Y... qui se croient tout permis" (22 septembre 1988, D08014), il est suivi du passage suivant : "Politique et justice ne font pas décidément bon ménage.

d'animateurs et qui ont adopté initialement une attitude de prudence lors des premières confidences des enfants ; que la concordance et le caractère très circonstancié des accusations des cinq jeunes garçons

clôtures ou de protections ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de la cour d'appel que la société SAG était propriétaire d'un terrain très dangereux, à savoir une falaise en limite d'une parcelle

probablement élevée" au regard de divers éléments (violence du choc ayant entraîné la déformation de la moitié de la largeur de la caisse, trajectoire initiale sur la partie gauche de la chaussée pour un passage

maîtresse et lui-même tenteront de nier au cours de l'instruction ; que cette femme avait fait plusieurs séjours dans la région de Saint-Dié, rencontrant Bernard G... au domicile d'un ami de celui-ci, Pascal

totale est au moins du double ; que pour sa part Vincent X... n'a pas jugé utile de parler d'une quelconque cassette vidéo visionnée à domicile ; qu'en novembre 2000, le couple a trois enfants, trois garçons

Pascal Y..., - Mme Laurence Z..., épouse Y..., - M. Vincent A..., - Mme Virginie B..., épouse A..., - M. Fabrice C..., - Mme Karine D..., épouse E..., - M.