X..., de Me Capron, avocat de la société clinique Pasteur, de la société Otal et de la société Soclimaine, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Otal, les conclusions de M.

X..., soutenant avoir reçu une injection de vaccin anti-hépatite B produit par la société Pasteur vaccins, devenue Aventis Pasteur MSD, a demandé à cette société réparation des dommages qu'il estimait

Z... affirme avoir consommé, lors de son audition du 18 mars 2006 trois pastis" ; que "Michel Y..., le serveur, affirme avoir servi 2 pastis lors de son audition du 18 mars 2006 par la gendarmerie " ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° N 94-40.062 et P 94-40.063 formés par : - la société Transports Pastor, société à

(le notaire), la caisse régionale de Crédit mutuel de Loire Atlantique et du Centre Ouest (le Crédit mutuel) a consenti un prêt à la société Pasteur afin de financer la construction d'un immeuble.

Europe, anciennement dénommée société Sanofi Pasteur MSD, dont le siège est [...], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, dont le siège est [...], défenderesses à la cassation ; La

, conformément aux dispositions du Plan ; qu'or, par mail du 7 mai 2013, la société SANOFI PASTEUR a informé M.

du laboratoire ne pouvaient être invalidées du seul fait du non-respect des normes AFNOR, il résultait des documents produits par le prévenu et notamment des conclusions de l'INERIS, de l'institut pasteur

D..., en qualité de mandataire liquidateur de la société O Pasta Pizza et désormais mandataire ad'hoc 2°/ à l'AGS-CGEA Orléans, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SANOFI PASTEUR

son taux d alcoolémie était de 1, 19 mg/ litre d air expiré lors de la première mesure ; que lors de son audition, René X... a reconnu les faits et déclaré avoir consommé trois verres de vin et un pastis

d'une dizaine de bouteilles de whisky J & B ; que la perquisition effectuée a permis la découverte dans le coffre de 12 bouteilles de champagne "Canard Duchêne", 30 boîtes de crabe, 6 bouteilles de Pastis

, 02 U1/ ml ; qu'il s'avère que les résultats pris en compte par le docteur C..., soit 0, 02 U1/ ml ont été retrouvés selon la méthode dite Elisa alors que le taux de référence donné par l'institut Pasteur

pourvoi n° N 21-14.171 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2021 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cabinet de chirurgie dentaire Pasteur

1°/ la SOCIETE HOSPITALIERE DE LA CLAIRIERE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Fort-de-France (Martinique), lieudit quartier Clairière, rue de la Bonne Santé, Clinique Pasteur

, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ la société Sanofi Pasteur Europe, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 7°/ la société Sanofi Winthrop

vital mettant la voiture dans l'obligation de s'arrêter; que cet élément est d'autant plus apparent que le troisième tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat

X... a été engagé comme enseignant par la Direction de l'enseignement catholique (DEC) le 1er mars 1972 au lycée professionnel de Païta, placé sous contrat d'association; qu'il a été mis fin à ses fonctions

[C] [H], agissant en qualité de liquidateur de la société SCCV Bon Pasteur 1, 2°/ la société SCCV Bon Pasteur 1, société civile de construction vente, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le

le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2015 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association Congrégation Notre-Dame de charité du bon pasteur