anormale ou qu'elle était en mauvais état ; que l'appelant expose qu'après son entrée dans l'agence et en voulant retenir la porte pour éviter qu'elle ne claque sur le tableau du mur extérieur suite à une rafale

niveau de la coupe effectuée par les sapeurs pompiers à environ 7 mètres de la souche ; qu'en effet, les insectes xylophages ont pu proliférer après la chute et la mort du frêne ; que par ailleurs, des rafales

véritables qualités techniques et esthétiques, dès lors qu'un grand nombre concerne des footballeurs en action rapide, elles ont été réalisées en utilisant, notamment, la technique dite de la prise en rafale

67,3' 20 km/h selon le relevé obtenu par la station de la Compagnie des Salins du Midi, qui est la plus proche des lieux ; que des orages ont été vidés entre autres à Istres ; au coeur de ceux-ci des rafales

OPERATION, Y..., QUI VENAIT DE SIGNALER LE DANGER DE CE TRAVAIL A L'APLOMB DE LA LIGNE A HAUTE TENSION, ENTREPRIT D'AIDER LES DEUX HOMMES; QU'A EUX TROIS, ILS PARVINRENT A DRESSER LE MAT, MAIS QU'UNE RAFALE

[Y] a toujours été soigneux et consciencieux dans le service UASR" (Unité Assemblage Structure Rafale). Cette attestation n'a qu'une valeur probante relative car M.

attestant qu'au moment du sinistre, la vitesse dépassait les 100 km/h », énonce qu'il est démontré par le rapport de police municipale la menace de chute de plusieurs arbres, à cause du vent, dont les rafales

appartenant à autrui par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes, ayant entraîné la mort de trois personnes, la chambre d'accusation relève que Jean X... a tiré volontairement une rafale

en cours de réalisation et son revêtement ont été endommagés par de l'eau provenant de chutes de pluies, les bâches provisoires que venait d'installer la société Cruard ayant été arrachées par des rafales

magistrat de la mise en état du tribunal et qui contient les explications qui démontreraient selon lui qu'il réalisait un travail de création (pièce 19) ; qu'il conteste l'utilisation du mode en « rafale

Rafat Z... , domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

toutes premières minutes dégénère en "grand feu" dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales

chute de l'arbre, à savoir, d'une part, des cassures internes, d'autre part, la pourriture du bois causée par une attaque fongique, enfin, un phénomène climatique violent avec un vent tourbillonnant en rafales

Ils retiennent que les faits, s'agissant de rafales de tirs par arme de guerre, de nuit dans un lieu public, ayant blessé deux jeunes hommes et ayant atteint le logement d'une riveraine, perturbent de

pouvaient être qualifiés de cyclone ou ouragan tel qu'il n'eût pu être prévu ou évité, qu'ils s'étaient déjà produits et qu'en outre le bulletin météorologique avait annoncé un vent violent soufflant par rafales

ses racines aurait pour conséquence immédiate de fragiliser sa stabilité et sa bonne tenue au vent qui n'est pas une hypothèse d'école dans une région où le mistral souffle régulièrement en fortes rafales

D... ne rapporte pas la preuve que sa main d'oeuvre aurait été tellement importante puisqu'il indique avoir procédé à des prises de photographies en rafale donc de manière quasi-automatique ; qu'il reconnaît

La présence d'un sac en plastique comme de feuilles d'arbre apparaissent comme étant la conséquence normale des rafales de vent de la nuit et non celle d'un défaut d'entretien… Cependant, rien ne permet