son écriture et débute en 1989 ; Qu'il a déjà été indiqué qu'elle ne justifie d'aucune démarche pour effectuer une tâche salariée dans le commerce de son mari ; Qu'il est en revanche établi qu'elle rangeait

X... avait l'habitude de sauvegarder son travail sur une clé USB qu'il mettait dans sa poche ou dans sa sacoche, et de tenir à jour des cahiers qu'il rangeait dans son cartable, que les deux salariés répétaient

A... qui déclare : "En ma qualité de conducteur de travaux au sein de la société A..., décembre 2013, alors que je me trouvais sur le chantier cht Ragnard, j'ai demandé à M.

aux faits de la cause, l'article L. 8271-7 du code du travail, inséré dans le chapitre consacré aux dispositions relatives à la compétence des agents dans le cadre du contrôle du travail illégal, rangeait

les enquêteurs de l'agence le 15 septembre 2009, spécifiant qu'elle vérifiait la somme restante sur son journal DAB avec son réel des caissettes et la purge, l'inscrivait sur le cahier suivi DAB et rangeait

p. 2 et p. 3) que Mme Y..., en alimentant en eau les biens prêtés avec un tuyau qui traversait sa partie privative, en installant un frigidaire dans sa maison qui ne lui avait pas été prêtée et en rangeant

W... à proposer une récupération les 10, 24 et 31 octobre 2011, n'a pas eu de suite, l'employeur se rangeant manifestement à cette proposition, après avoir rappelé au salarié qu'il lui appartenait à l'avenir

F..., juristes, que la salariée ne rangeait pas régulièrement les originaux des contrats dans l'armoire ou le coffre, alors qu'il s'agit de documents confidentiels et que le classement et l'archivage faisait

diagnostic commise par un médecin qui est confronté à un syndrome exceptionnel eu égard à sa propre spécialité et aux moyens techniques dont il dispose ; qu'en l'espèce, les juges du second degré, se rangeant

Au-delà de cet avis, la cour se rangera aux deux rapports d'expertise des docteurs H..., médecin spécialiste en neurologie, et C... qui permettent d'écarter de façon nette, précise et concordante la présomption

sur ses habitudes de chasse révèlent qu'il n'était pas soigneux avec son arme, qu'il ne la nettoyait jamais, qu'il rangeait son arme dans son coffre bien souvent sans la démonter et la cachait avec ses

un éthylisme ancien sevré ou un début de maladie d'Alzheimer, en avril 2010, Gérard X... ne présentait pas de troubles du comportement, mais un état stabilisé, participait au ménage de sa maison, rangeait

Il rangeait le chéquier comme terminé dans un classeur de comptabilité ou il arrachait les derniers chèques tout en laissant la souche.

Le 11 juin, sa mère, Corinne Y..., après avoir jeté le premier flacon, avait préparé le second flacon qu'elle rangeait dans les affaires de l'enfant avant de la conduire au domicile de la famille Z....

D... prenait une crème de soin au rayon parfumerie, qu'elle rangeait cette crème, sans procéder au préalable à son paiement, sur son stand situé au 3ème étage du magasin, ce qui constitue une "mise de

, - des attestations de chauffeurs-livreurs de la SAS Eismann qui déclarent qu'ils passent entre 20 et 30 minutes chaque matin pour charger le camion qui est à une température d'environ - 30° en y rangeant

planning mission synthétique » sous forme de tableau à double entrée désignant les salariés affectés sur le site selon une répartition en trois catégories - CDM, Chef d'équipe et Agent Sécurité - et rangeant

l'établissement d'un lien de filiation ; que par arrêt du 28 novembre 2007, la première chambre civile de la Cour de cassation a autorisé le juge de la mise en état à ordonner l'expertise biologique rangeant