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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
60794bdb9ba5988459c440e4
30 mai 1979
30 mai 1979
ETAIT ATTEINT OU SUSPECT ET QU'AUCUNE RECLAMATION DE L'ACHETEUR EN RAISON DE CETTE NULLITE N'EST RECEVABLE PLUS DE 45 JOURS DEPUIS LE JOUR DE LA LIVRAISON ; ATTENDU QUE BROT A VENDU A BONIMOND DES RUCHES
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b2e5
19 décembre 2000
19 décembre 2000
. ; Attendu, d'abord, que l'ainée des quatre enfants, Ruth X..., est devenue majeure, de sorte que le deuxième grief, concernant cette dernière, est devenu sans objet ; qu'ensuite, la cour d'appel,
Source officielleciv3
613722a0cd580146773ff4e9
20 février 1996
20 février 1996
Jacques X..., 2 / Mme Ruth X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1994 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section A), au profit de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00047
13 janvier 2009
13 janvier 2009
, ne représentent que 2,6 % des apiculteurs et détiennent ensemble 45 % des ruches, soit environ 600.000 ruches, alors que les apiculteurs exploitant moins de 10 ruches représentent 78 % des apiculteurs
Source officielleciv3
60794b759ba5988459c4329f
6 mars 1985
6 mars 1985
UN RUCHER COMPRENANT UNE CERTAINE QUANTITE DE RUCHES ET DIVERS MATERIELS, EN A DEMANDE LA RESITUTION APRES RESILIATION DU CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER M. Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10102
1 février 2023
1 février 2023
Funline International Corp. et la société Chanvre CBD Ltd, anciennement dénommée société Funline International Ltd, font grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir prononcé la nullité de la marque « RUSH
Source officielleciv1
61372384cd5801467740ad2c
14 juin 2000
14 juin 2000
Berne (Suisse), agissant tous trois en qualité d'héritiers d'Ida X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de Mme Ruth
Source officiellesoc
6137225fcd580146773fc717
3 novembre 1994
3 novembre 1994
(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de La Ruche Picarde, dont le siège est ...
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c41448
4 décembre 1973
4 décembre 1973
CONTRE UNE PERSONNE DE DROIT PUBLIC COMME A L'EGARD D'UN PARTICULIER QUAND BIEN MEME L'AUTEUR DE LA VOIE DE FAIT PRETENDRAIT QUE CET IMMEUBLE FAIT PARTIE DU DOMAINE PUBLIC ; ATTENDU QUE LA SOCIETE "LA RUCHE
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f8633
22 septembre 1993
22 septembre 1993
Jallieu (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit de la société Rutler, société anonyme, dont le siège social est ..., défenderesse
Source officielleciv2
61372305cd580146774046ca
4 mars 1998
4 mars 1998
Jean-Luc X..., demeurant chez Mme Ruth Y... ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda1c
25 octobre 1995
25 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alba Ruth X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c5062a
16 juin 1983
16 juin 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L 436-1 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE M X..., EMPLOYE DE BUREAU AFFECTE AUX OPERATIONS DE SUIVI ET DE RECOUVREMENT DES CHEQUES AU SERVICE DE LA RUCHE PICARDE A
Source officiellesoc
613722f1cd58014677403873
24 octobre 1997
24 octobre 1997
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Claire X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société La Ruche
Source officiellesoc
61372256cd580146773fc254
11 janvier 1995
11 janvier 1995
(Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Ruche Picarde, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officiellecomm
613722d4cd58014677402040
25 février 1997
25 février 1997
X... général des Impôts, Ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1993 par le tribunal de grande instance de Colmar, au profit de Mme Ruth Y..., née Z..., demeurant
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef967
14 février 1989
14 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ LA RUCHE MERIDIONALE, dont le siège est ...
Source officiellecomm
613722c8cd5801467740167f
10 décembre 1996
10 décembre 1996
société à responsabilité limitée, - la société Le Grand Vallon, société à responsabilité limitée, - la société civile immobilière (SCI) l'Ourcq de Lizy, - la société civile immobilière (SCI) La Ruche
Source officiellecomm
61372421cd58014677412a76
25 février 2004
25 février 2004
équipement, SA Sensemat outillage, SA Sensemat industrie, GIE Sensemat et Cie Finances, SCI de Lamothe, SCI Centre économique du Garros, SCI Centre économique de Mirande, SCI Centre économique de la Ruche
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90714
9 juin 2022
9 juin 2022
cour d'appel d'Aix-en-Provence du 13 novembre 2015 devenu définitif, étant encore précisé qu'il a dû faire face aux frais occasionnés par de très nombreuses procédures judiciaires et que la Sci Au Rucher
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