Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722fdcd580146774041ae
1 octobre 1997
1 octobre 1997
Grimaldi, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société Hamon, de Me Bertrand, avocat de la société CODEC et de MM. Z..., X... et B...
Source officielleciv3
61372196cd580146773f501e
18 mars 1992
18 mars 1992
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Ryziger, avocat de l'ADRELAC, de MM.
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec4d0
22 octobre 1970
22 octobre 1970
LE CONSEILLER LABBE, LES CONCLUSIONS DE M LESSELIN, AVOCAT GENERAL, ET APRES EN AVOIR IMMEDIATEMENT DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI ; ATTENDU QUE PAR DECLARATION EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1970, ME RYZIGER
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc4a
10 avril 1964
10 avril 1964
. - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellecomm
613722cacd580146774017d7
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Christian I..., de MM. de Y..., Jacques et Marc B..., de Mmes N..., Wade, des consorts A..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts J..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8b8
14 février 1963
14 février 1963
1962 ET RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL D'ORLEANS PRESIDENT : M ZAMBEAUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M FRIOL - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1c4
20 décembre 1967
20 décembre 1967
MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M CALENGE - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M RYZIGER
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d7d2
15 février 1965
15 février 1965
RYZIGER.
Source officielleciv2
607940bc9ba5988459c3da32
30 avril 1965
30 avril 1965
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GANA C / CAISSE PRIMAIRE CENTRALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REGION PARISIENNE ET AUTRES PRESIDENT : M DROUILLAT-RAPPORTEUR : M CRESPIN-AVOCAT GENERAL : M AMOR-AVOCATS : MM RYZIGER
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1ca
19 avril 2000
19 avril 2000
Brissier, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat du Centre social d'Aytre, les conclusions de M.
Source officielleciv3
607940c89ba5988459c3e7c4
6 octobre 1967
6 octobre 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M GIRARD-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM RYZIGER ET COULARD.
Source officielleciv3
61372160cd580146773f338e
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Z..., de Me Ryziger, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372152cd580146773f2ccb
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Ryziger, avocat de M. Y..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Régis X
61372601cd5801467742239d
14 septembre 1999
14 septembre 1999
quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle RYZIGER
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeb1a
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Sodini, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e246
28 février 1968
28 février 1968
17 FEVRIER 1966 EST DEVENU DEFINITIF ET QU'IL NE DEMEURE DES LORS RIEN A JUGER; DIT N'Y AVOIR LIEU A RENVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M GAGNE - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M RYZIGER
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d8c3
12 janvier 1965
12 janvier 1965
LABBE ET RYZIGER.
Source officielleciv3
607940c09ba5988459c3de22
21 janvier 1966
21 janvier 1966
PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES (CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS) N° 64-70 141 COMMUNE DE REDON C/ CONSORTS GRINGOIRE PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8e8
2 février 1965
2 février 1965
DE CHAISEMARTIN ET RYZIGER.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4ddca
10 novembre 1964
10 novembre 1964
LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M MAZARD - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellePage 4 sur 156