CJ..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société Le Select, demeurant [...] , 9°/ de M. PQ...

X... aurait réglé à la société SENEC la somme de 33 544 euros en exécution de ses obligations contractuelles et que celle-ci correspondrait à la part d'indemnité incombant définitivement à la société SENEC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société SELECT AUTO, dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Select service international, société à responsabilité limitée

Simon X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn-et-Garonne, dont le siège est ..., 3°/ de la société Select-Etem, dont le siège est ..., prise en la personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 mai 1991 par la société Vidéo Sélect en qualité d'employée de

procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (conseil de prud'hommes de Paris, 15 mai 2006), que la société Expectra T.T, aux droits de laquelle se trouve la société Select

professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Groupe Randstad France, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Randstad, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Select

, elle n'a nullement précisé qu'elle avait fait cette démarche pour remplacer gratuitement la première livraison ; que c'est à tort, que les premiers juges ont déduit, qu'en recherchant du chêne select

Première présidence __________ [H] Pourvoi n° : U 23-12.598 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Select

les pourvois n° B 06-21.254 et n° N 06-20.298 qui sont identiques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que lors d'une vente aux enchères publiques organisée, le 21 avril 2001, par la SCP Dubee-Berron-Sentucq

(Côte-d'Or), en cassation d'une ordonnance rendue le 11 octobre 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Côte d'Or, siègeant à Dijon, au profit de la commune de Sennecy-les-Dijon (Côte-d'Or

"par la position de "niche player" des entités de la division Select et par la moins grande notoriété de la société Rowlands Temporaire RTT LUX à l'étranger" ; qu'à ce stade, toujours selon M.

siège est [Adresse 16] (Royaume-Uni), 3°/ La Société WhiteBox Relative Value Partners LP, société de droit des Iles Caïmans, dont le siège est [Adresse 17] (Royaume-Uni), 4°/ La Société Pandora Select

la date de la mise à pied, Mme [U] aurait contrevenu à ses obligations en matière de sélection d'activité et qu'il est établi par ses propres pièces qu'au moins à trois reprises le sélecteur

Statuant sur le pourvoi formé par Mme [Z] [B], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Select

société Whitebox Multi-strategy Partners L.P, société de droit des Iles Caïmans, 3°/ la société WhiteBox Relative Value Partners L.P, société de droit des Iles Caïmans, 4°/ la société Pandora Select

Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale et civile), au profit de la société New Hôtel Sélect, dont le siège est ..., défenderesse