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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137222fcd580146773faec7
25 octobre 1994
25 octobre 1994
Carrelots" à Vailly-sur-Sauldre (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la Société des transports alimentaires et de manutention (STAM
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61527
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[C] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société SPL Stap Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Ordonnance : 61527
Source officielleciv1
60794b559ba5988459c42b2c
15 décembre 1982
15 décembre 1982
MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE, SE PLAIGNANT DE DOMMAGES CAUSES AUX CULTURES MARAICHERES ENTREPRISES POUR SON COMPTE PAR L'UTILISATION D'UN PRODUIT HERBICIDE, LE STOMP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01397
20 juin 2012
20 juin 2012
conditions de travail (CHSCT) le 8 avril 2011 ; que quatre sièges étaient à pourvoir, dont un réservé à un salarié de la catégorie cadre ou agents de maîtrise ; que la liste présentée par le syndicat STAAAP-UNSA
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aa83
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des transports de l'agglomération paloise (STAP), société anonyme dont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01673
15 octobre 2015
15 octobre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour le syndicat Stramp CFDT.
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed380
22 juin 1988
22 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme STAM dont le siège social est Rue de la Plaine Basse, B.P. n° 32 à Villeneuve le Roi (Val
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f12b6
23 janvier 1990
23 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société STAM, dont le siège est à Sainte-Cécile (Manche), La Butte Pagnier, en cassation de deux arrêts
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c5910d
23 janvier 1978
23 janvier 1978
PRIVE DES 25-28 SEPTEMBRE 1972 ; QUE, DANS LE MEME TEMPS, IL A PARTICIPE A LA CREATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DE TRANSFORMATION ET D'APPLICATION DES MATERIAUX POUR LA DECORATION (STAMD
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbdc
17 décembre 1987
17 décembre 1987
Laval (Mayenne), ..., appartement 580, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la SOCIETE DE TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES (STMP
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00834
12 juillet 2011
12 juillet 2011
de la société Investor développement foncier (la société Investor), maître d'oeuvre d'exécution, de la société Sicra, chargée du lot menuiseries et murs rideaux lequel a été sous-traité à la société Stam
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740ed75
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Yves X..., demeurant ..., 2 / le syndicat CFDT Stramp, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e Chambre sociale), au profit
Source officiellecomm
6137215ecd580146773f32b5
2 octobre 1990
2 octobre 1990
) La société Compagnie d'Affretement et de Transport (CAT), dont le siège social est à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 3°) La société Compagnie Tunisienne d'Acconage et de Manutention (STAM
Source officiellesoc
613724c4cd58014677418341
26 septembre 2006
26 septembre 2006
X... qui était entré au service de la société BGS le 1er novembre 2003 ; que le syndicat STAAAP-CFTC l'a désigné en qualité de délégué syndical le 20 octobre 2005 ; Attendu que la société Nettec Propreté
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b253
23 février 1970
23 février 1970
PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR CONDAMNE A TITRE PERSONNEL GAUTHIER, DIRECTEUR TECHNIQUE ET FONDE DE POUVOIRS DE LA SOCIETE TOULOUSAINE D'AGGLOMERES DE PONCES (STAP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02305
1 décembre 2010
1 décembre 2010
débuté qu'à réception dudit courrier ; que par ailleurs, les défendeurs produisent la copie d'une seconde attestation datée du 28 octobre 2009, émanant d'une personne se disant adhérente du syndicat STAAAP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02171
8 décembre 2016
8 décembre 2016
2°/ au Syndicat national solidarité unitaire démocratique SUD aérien, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ au Syndicat des transports et des activités aéroportuaires sur les aéroports parisiens (STAAAP
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42c05
25 janvier 1983
25 janvier 1983
ET CIE, 28000 SACS DE SUCRE, DONT LE DECHARGEMENT A ETE OPERE A SOUSSE LE 25 AOUT 1976 PAR LA SOCIETE TUNISIENNE D'ACCONAGE ET DE MANUTENTION (STAM) ; QUE, DANS LES PREMIERS JOURS DU MOIS DE SEPTEMBRE
Source officielleciv3
613721d5cd580146773f7e3c
30 juin 1993
30 juin 1993
dont le siège est à Lyon (2e) (Rhône), ..., 68/ la société à responsabilité limitée SGCM, dont le siège est à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 78/ la société à responsabilité limitée Société STAM
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301395
22 novembre 2011
22 novembre 2011
société Fugro à garantir la société Machat et Compagnie de toutes les condamnations prononcées à son encontre, D'AVOIR condamné la société Fugro à payer à la société Machat et Compagnie et à la société STTAPM
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