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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300954
6 septembre 2011
6 septembre 2011
par un vote de l'assemblée générale des copropriétaires l'autorisant à agir en justice ; que la résolution votée le 19 décembre 2007 par l'assemblée générale des copropriétaires autorisant le Cabinet STEIN
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613721a3cd580146773f57be
19 février 1992
19 février 1992
Rodriguez s'est pourvu le 6 juillet 1990 en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Versailles à son préjudice et au profit de sa femme, née Stien ; Qu'à la date du 27 novembre
Source officielleciv1
613721eccd580146773f8c71
30 juin 1993
30 juin 1993
Paul X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la sociétéroupement Cleary ottlieb, Steen et Hamilton
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR50665
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : S 23-10.986 Demandeur(s) : la société Sten Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310005
4 janvier 2023
4 janvier 2023
les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic la société Caisse immobilière de gérance, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Cabinet Stein-La
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613720cecd580146773ee8c6
23 février 1988
23 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit belge STEENS INTERNATIONAL MOVING NV, dont le siège est établi à Antwerpen, Noorderlann
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61372358cd5801467740896a
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Steen" en arrêt de travail pour maladie, et devant prendre fin au retour de cette dernière ; que la relation contractuelle s'est poursuivie durant plus de deux ans, et ce, jusqu'au 15 mars 1993, date à
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61372146cd580146773f272a
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Transport et distribution d'énergie "ETDE", dont le siège est à Pont l'Evêque (Calvados), zone industrielle, Sur le pourvoi n° 89-12.166 formé par la Société des travaux électriques de Normandie "STEN
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO02022
25 novembre 2015
25 novembre 2015
X..., engagé par la société Fives Stein le 7 janvier 2008 en qualité de « superviseur mise en service », a été licencié pour faute grave le 23 février 2010 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt
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61372345cd580146774079fd
26 mai 1999
26 mai 1999
Steen, demeurant ..., appartement 62, 27200 Vernon, en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Anita X..., exerçant sous l'enseigne
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c469b8
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Met hors de cause la Mutuelle électrique d'assurances ; Attendu que, le 1er mars 1990, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé ..., représenté par son syndic, le Cabinet Stein, a souscrit
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ECLI:FR:CCASS:2009:C100171
18 février 2009
18 février 2009
Sten Y... et Mme Z... ; AUX MOTIFS QUE « le 16 décembre 1988, date de l'engagement de caution, le patrimoine de M.
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607940d59ba5988459c3f255
26 février 1970
26 février 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE , RENDU EN DERNIER RESSORT PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE , A CONDAMNE BERTHET A PAYER A STEIN UNE SOMME POUR FRAIS
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ECLI:FR:CCASS:2014:C200127
23 janvier 2014
23 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stein énergie chaudières industrielles (la société) a contesté devant une
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ECLI:FR:CCASS:2021:CO10098
17 février 2021
17 février 2021
_______________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 FÉVRIER 2021 1°/ la société HDI Global SE, dont le siège est [...] , 2°/ la société Stein
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ECLI:FR:CCASS:2022:CO00019
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Par un jugement du 23 juin 2017, le tribunal de commerce de Bordeaux a notamment condamné la société Stein Energy Boilers and Technology (la société SEBT) à payer certaines sommes à la société Evergreen
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6079435d9ba5988459c420f9
11 juin 1976
11 juin 1976
SUR LE PREMIER ET TROISIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DE JOUR (ET DANS UNE AGGLOMERATION) DEMOISELLE STIEL QUI TRAVERSAIT UNE RUE EN EMPRUNTANT UN PASSAGE
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607940f59ba5988459c3fc77
16 juin 1971
16 juin 1971
QUE STIEGER A ETE DESIGNE EN QUALITE DE SYNDIC.
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ECLI:FR:CCASS:2008:C200301
21 février 2008
21 février 2008
énergie se sont pourvues le 25 avril 2007 en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 2007 par la cour d'appel de Toulouse à leur préjudice et au profit des sociétés Cognis France, Alstom Contracting, Stein
Source officiellesoc
61372308cd5801467740491b
16 juin 1998
16 juin 1998
Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Stein Heurtey Physitherm (PHYSEM), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
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