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365 résultats pour « THERET Marine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372323cd58014677405eae

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ARYAM LIVRAISON, THERET, Marine

SIREN 984578104Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

16/02/2024

Voir →

CC

civ3

6137234ecd580146774080ae

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Max, Edmond B..., demeurant ..., 2 / Mme Alexandrine B..., demeurant ..., 3 / Mme Thérèse B..., épouse Chatelain, demeurant ..., 4 / Mme Edma, Jenny B..., épouse Y..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424639

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable le complicité d'abus de biens sociaux et d'abus de crédit commis par Thérèse

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf85

Cassation

6 janvier 1988

6 janvier 1988

René X..., Jean Y..., Philippe Z..., Pierre-Alain A..., Robert B..., Erick C..., Mme Marie-Thérèse D..., Mme Ginette E..., MM.

Source officielle
CC

civ3

61372314cd58014677405218

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Michel Y..., 2°/ de Mme Thérèse X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9cb

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1 ) de Mme veuve Y..., née Thérèse, Désirée Henry, demeurant ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 2 ) de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

AUX MOTIFS QUE Marie-Thérèse X... reproche au directeur par intérim de l'IME, Pierre A..., d'être resté inerte alors qu'elle aurait été victime du mauvais comportement de divers collègues de travail ;

Source officielle
CC

civ3

6137230dcd58014677404ce0

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Laurine D..

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c37

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Lucien G..., demeurant ..., 13°/ de Mme Thérèse Y..., épouse K... A..., demeurant ..., 14°/ de Mme Gontran D..., épouse F..., demeurant ..., 15°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722cccd580146774019f7

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e7d

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Mme veuve A... née Marie, Thérèse, Juliette X..., décédée le 23 juin 1980, et en toutes autres qualités de droit, ladite dameilli épouse

Source officielle
CC

civ3

61372146cd580146773f26cf

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse C..., veuve X..., demeurant La Seyne-sur-Mer (Var), quartier

Source officielle
CC

civ3

61372364cd58014677409300

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Marie-Thérèse Mille, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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CC

civ3

6137232acd58014677406490

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Emilien Y..., 2 / de Mme Marie-Thérèse Z..., épouse Y..., demeurant ensemble impasse des Giroflées, 84100 Orange, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

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CC

civ3

6137223ecd580146773fb664

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Guy Z..., 2 / Mme Thérèse Z..., demeurant ensemble ... (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de : 1 / M.

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CC

civ3

613721f3cd580146773f8fdf

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Henri Y..., 28/ Mme Marie-Thérèse Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Arfeuilles (Allier), lieudit Vicloitre, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Riom (3e

Source officielle
CC

civ3

613722f2cd58014677403956

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

société civile immobilière, dont le siège est précédemment ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit de Mme Marie-Thérèse

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CC

civ3

6137224ccd580146773fbd03

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

Raymond X..., 2 ) Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

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CC

civ3

6137224fcd580146773fbee8

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Aimé Y..., 2 ) Mme Marie, Thérèse B..., épouse de M.

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CC

civ3

6137234fcd5801467740823e

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse Z... épouse X..., demeurant Petite Guinée, 97160 Le Moule,

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