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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300364
26 mars 2008
26 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Immobilière et financière de Tamaris n'apportait
Source officiellecomm
61372312cd580146774050b3
7 avril 1998
7 avril 1998
Nord, dont le siège est ..., 2°/ de la Fédération nationale des parfumeurs détaillants, dont le siège est 21, rue du ..., 3°/ de la société Kenzo, dont le siège est ..., 4°/ de la société Tamaris
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68dd
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Richard Z..., 2°/ Mme Ricard, épouse Z..., demeurant tous deux quartier des Tamaris, Château Godinot, rue du Professeur Dubois à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet
Source officiellesoc
61372214cd580146773fa0dc
1 mars 1994
1 mars 1994
Alain X..., demeurant Résidence Les Tamaris, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de L'EURL Yvon Abgrall, dont le siège
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd7
17 mars 1993
17 mars 1993
Michel, demeurant 497, Corniche de Tamaris, Bâtiment 7 à La Seyne-sur-Mer (Var), en annulation d'une décision rendue le 18 novembre 1991 par l'Assemblée générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence,
Source officiellesoc
6079b1509ba5988459c518e5
31 octobre 1989
31 octobre 1989
Y..., X..., Michel, Margelidon, Brat, Vauvert, Ferrarese, Civet, Leger, Louvrier et Tabaret ont été engagés par la société Frangecom, entreprise de travail temporaire, respectivement les 5 décembre 1977
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201823
17 novembre 2011
17 novembre 2011
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juillet 2009) et les productions, qu'un jugement a, notamment, condamné la société Les Tamaris
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4fa
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Jean-Guy, demeurant à Bazoges-en-Pareds (Vendée), 2°) Mme CAILLET Ghislaine, demeurant La Tabarière, rue du Bazar à Chantonnay (Vendée), 3°) M. Z... Michel, demeurant ... (Vendée), 4°) M.
Source officielleciv3
60794c919ba5988459c460ee
2 février 1994
2 février 1994
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 1991), que la Société d'économie mixte immobilière hyéroise (Semih), propriétaire de tous les lots des bâtiments 2 et 3 de la Résidence des Tamaris
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef97c
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marylène E... épouse X..., demeurant à Tamaris (Gard) Ales, 8, lotissement
Source officiellesoc
613720f4cd580146773efca4
13 juillet 1989
13 juillet 1989
Patrick Z..., demeurant à Prémontre, 13, Les Tamaris Lot le Long Champs (Aisne), défendeur à la cassation.
Source officiellesoc
613720fccd580146773f005a
21 juin 1989
21 juin 1989
Jacques demeurant lotissement "Les Tamaris", rue du Bourdonnais à Oranges (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la cour d'appel de Nîmes, au profit de Monsieur d'X...
Source officiellesoc
6137222ecd580146773fae34
2 février 1994
2 février 1994
Bernard X..., demeurant à Saint-Gilles (Gard), 7, lotissement les Tamaris, chemin du Vin, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Nîmes au profit
Source officielleciv3
61372423cd58014677412c7f
11 mai 2004
11 mai 2004
X... à payer au syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Tamaris la somme de 1 900 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61613
14 décembre 2023
14 décembre 2023
anonyme, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 7], 3°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance à forme mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Tabard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00824
17 septembre 2013
17 septembre 2013
qui s'engageait à racheter aux deux autres leurs parts à charge pour elle de se substituer pour cette cession des personnes physiques ou morales moyennant rémunération ; que la copropriété maritime Tamarii
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100234
3 mars 2010
3 mars 2010
décision rendue le 25 novembre 2008 par la cour d'appel de Montpellier au profit des sociétés Véolia Eau -Compagnie générale des eaux, de la société Camping La Presqu'île, de la société Camping Les Tamaris
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f644e
7 avril 1992
7 avril 1992
Yves Y..., 2°/ Mme Huguette Y..., née Le Fur, demeurant tous deux "Les Jardins de la mer", immeuble "Tamaris" à Antibes (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv3
613723fdcd58014677410d04
28 janvier 2003
28 janvier 2003
X... à payer au syndicat des copropriétaires de la Résidence Marina de Talaris la somme de 1 900 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par le président
Source officiellecr
61372694cd58014677426b6e
24 avril 2007
24 avril 2007
non la SCI, ni que la déclaration d'intention de travaux présentée par la SARL Micro Terrassement, laquelle porte sur un chantier sis 117 avenue Marcel Berre à La Seyne-sur-Mer et non au 57 allée des Tamaris
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