l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 206 de la loi n° 53-1332 du 15 décembre 1952 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 19 mars 2007 la société Tilt

X... devait effectuer un voyage en Tunisie, organisé par la société Tilt voyages, à la demande d'un comité d'entreprise ; que son fils, alors âgé de six mois, étant dépourvu de titre d'identité, n'a pu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FOCH DISTRIBUTION "TIMY", dont le siège est à Béziers (Hérault), ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tilt productions, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

application du partage de responsabilité, condamné la première à payer à la seconde la somme de 476 370 francs TTC à titre d'honoraires ; que, reprochant à son avocat, la SCP Popineau Frémy Hayaux du Tilly

CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Boucherie Hamdane Tej, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Tilt

Z... un pourcentage des droits versés à la société Tilt music par la SACEM et la SDRM, la cour d'appel a retenu que la société Editions métropolitaines avait acquis le 1er avril 1971, 50 % des parts de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DISPROCO TIMY, dont le siège social est

Emery A..., demeurant à Loucelles, Tilly-sur-Seulles (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de : 1°/ la SNPE ingénierie

en qualité de directeur adjoint pour une durée de dix ans par la Société anonyme de matériel agricole (SAMA) installée à Aunay-sur-Odon dans le Calvados ; que la SAMA ayant acquis un établissement à Tilly

Roger X..., demeurant à "La Gerdane Passedoux" à Tilly (Indre), défendeur à la cassation, à : la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre, dont le siège est ...

Michel Y..., demeurant "Les Hauts vents" à Fontenay-le-Pesnel (Calvacos), Tilly-sur-Seulles, 2 / de la Préservatrice foncière accidents IARD, dont le siège est 1, cours Michelet, La Défense 10 à Puteaux

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Société TILT IMMO, dont le siège social est ...

(Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1988 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la Société mécanique de la Tille, société anonyme, dont le siège est ...

33, résidence Ernest Renan à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 5 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section commerce), au profit de la société Tilt

Donne acte à la société Ethos France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société BTSG, ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Til's

château en ruine avec terrain attenant situé à Lasseube-Propre ; que, plus particulièrement, elles ont permis de mettre en évidence la plus totale mauvaise foi dont faisait preuve dans ses écritures Till

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société civile immobilière Tilt