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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300102
29 janvier 2008
29 janvier 2008
suivant : Donne acte à la société Fiedor du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre de la société Socotec et la société Avant propos ; Met hors de cause les société Getec et Timmotec
Source officielleciv3
613724cacd5801467741862c
26 juin 2007
26 juin 2007
; Condamne, ensemble, la société Tisot et M.
Source officiellecr
613725fecd580146774221e0
14 juin 2001
14 juin 2001
, SORENAM, CMP, EIFFEL et PONTICELLI ; que trois entreprises sollicitées, TISSOT, EIFFEL et PONTICELLI ne remettent pas d'offre, seule la société SORENAM remettant une offre sommaire pour les blocs 302
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552bd
19 octobre 1972
19 octobre 1972
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE CHAUDRONNERIE ET DE MONTAGE TISSOT QUI PROCEDAIT A DES TRAVAUX DANS LE COMPLEXE CHIMIQUE DE SAFI ET DEVAIT INSTALLER UN IMPORTANT RESERVOIR SPHERIQUE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00499
28 mars 2017
28 mars 2017
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Tissot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100933
20 septembre 2012
20 septembre 2012
civile, condamne la société Tirot à payer à M.
Source officiellecr
évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Baptiste Y
61372622cd58014677423359
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Christophe, partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants Raphaël et Timothée, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201291
9 juillet 2009
9 juillet 2009
la demande d'admission au dispositif de désendettement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc, ayant consenti à la société Domaine des Tissot
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50bf5
8 juillet 1985
8 juillet 1985
QUI AVAIT TRAVAILLE QUELQUES ANNEES AU SERVICE DE LA SOCIETE TISSOT, A CONCLU, LE 4 DECEMBRE 1956 AVEC LA SOCIETE COLOMBIENNE CONSTRUCCIONES TISSOT Y CIA UN CONTRAT DE TRAVAIL EXECUTE EN COLOMBIE ;
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c4775d
4 mai 1999
4 mai 1999
. ; que le mandat de vendre comme le " compromis " ont été établis selon des modèles types édités par la société Tissot ; que, sur une action de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10576
18 juin 2025
18 juin 2025
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 JUIN 2025 L'Union locale des syndicats CGT Timone-Capelette
Source officiellesoc
61372467cd58014677415349
23 février 2005
23 février 2005
salarié ne justifie pas d'une ancienneté de six mois dans l'entreprise ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il avait constaté que le salarié licencié le 18 septembre 2001 avait été engagé par la société Timetex
Source officiellecomm
613722e8cd58014677403083
27 mai 1997
27 mai 1997
Brasserie Fischer, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Colmar (1e chambre civile), au profit de : 1°/ la société Install'Nord Etablissements Tissot
Source officielleciv1
613723a3cd5801467740c61d
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Tollensflat 92, 4707 KH Roosendaal (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1998 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile, Section civile et commerciale), au profit de la société Tirot
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300090
2 février 2022
2 février 2022
[A] [T] et Mme [N] [U], épouse [T], entre les mains de la SCP Lejeune Tissot-Dupont Follin-Arbelet Brunet Morati, notaires à Cran-Gevrier, sera versée au profit de la société M.G.M. ; ALORS QUE la cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310581
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 La société Tissot
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201693
6 novembre 2014
6 novembre 2014
primaire d'assurance maladie de la Drôme (la caisse) le remboursement des frais de transport exposés les 15 et 21 octobre 2010 pour se rendre de son domicile à Pierrelatte au centre hospitalier La Timone
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552e6
3 novembre 1972
3 novembre 1972
D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE, POUR LA DETERMINATION DU SALAIRE ANNUEL MOYEN D'APRES LEQUEL SERAIT CALCULEE LA PENSION VIEILLESSE DE TISSOT
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59599
26 janvier 1981
26 janvier 1981
ECLATE") CONTENANT LE DEUXIEME TERME DU TITRE; QUE, REPROCHANT A LA SOCIETE D'EDITION ET DE PUBLICATIONS PERIODIQUES (LA SEPP) D'EDITER ET DE VENDRE TROIS PUBLICATIONS PORTANT LES TITRES OSCAR POCHE, TIMOTEO
Source officielleciv2
61372133cd580146773f1cfd
26 avril 1990
26 avril 1990
Timothy, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 21°/ de la Société JP Bibiano, ... (Alpes-Maritimes), 22°/ de Mme K... Alice, demeurant ...
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