financés par la revente des studios achetés par le père de Bernard X... et que les loyers de l'appartement de Pommeuse réglaient les remboursements d'emprunt, il est clair que les époux X... avaient un train

qu'il y a lieu de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté les parties civiles en l'état de la relaxe ; "et aux motifs adoptés des premiers juges, qu' il est justement soutenu que les arrêts du train

propres écritures de l'employeur et des pièces qu'il versait aux débats, d'où il ressortait que pour l'année 2000, 26 salariés de l'entreprise avaient "travaillé pendant les arrêts pour entretien du train

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Trebon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trans Sud services, société à responsabilité limitée dont le

qui n'a rien d'étonnant s'agissant de sa résidence secondaire, d'autre part, qu'il est assujetti depuis 1993 à la taxe foncière pour sa résidence principale sis à Ventiseri, 38 lotissement Carlotti-Travo

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 2ème section), au profit de la société Hôtel Trianon

premiers juges, que "des éléments du dossier et de la confrontation à la barre du tribunal avec le policier interpellateur, il résulte que les trois individus interpellés le 9 octobre 1987 étaient en train

La société Trans CMG a libéré les lieux le 15 février 2015.

X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Trans WF, de Me Y..., avocat de la société Garage de l'Expansion, l'avis de M.

; "aux motifs que les pièces produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Trans

sein de l'APAJ, a détourné au préjudice de cette dernière une somme totale estimée à 2 millions de francs ; que ces détournements effectués et les escroqueries réalisées lui ont permis de financer un train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trans Sud-Est, société anonyme, dont le

à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de ses demandes en paiement de réparations et d'indemnisation du trouble de jouissance, alors que pour un acheteur non professionnel, les anomalies affectant le train

son épouse vivait en concubinage avec un architecte jouissant d'une excellente situation professionnelle, avec lequel elle partageait les charges de la vie courante et qui la faisait bénéficier d'un train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Trimon, dont le siège est sis ...

X... a été blessé par une explosion due à une fuite d'éthylène de la canalisation appartenant à la société Trans-Ethylène (la société TE) dans sa fraction traversant le complexe industriel des sociétés

de sous-traitance en date du 30 avril 2007 avec "Gref-Trans' M.