(Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame Marie X... épouse D..., demeurant 33, La Rocade, Vallon de la Rougière (Bouches-du-Rhône), Septèmes Les Vallons, 3°/ de Madame Elisabeth A..., demeurant Ecole de

Claude Y..., demeurant à Paris (16e), ..., 4 / de la Société nancéienne de crédit industriel et Varin Bernier (SNVB), société anonyme, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 4, place

Y... qui affirme que, sur la période litigieuse, il accompagnait la salariée au salon de coiffure de Septèmes-les-Vallons dont le travail débutait à 9h et qu'il venait la reprendre après la fermeture «

Jean A..., demeurant rue Lambert à Pagny-sur-Meuse, Void Vacon (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1988 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile), au profit : 1°) de M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes de Limoges (activités diverses), au profit de la copropriété du Vert Vallon, Habitat gestion

l'attirer ; de sorte qu'en retenant que Mme X... avait participé au dommage qu'elle avait subi, pour réduire son indemnisation de 50 %, aux motifs qu'elle avait mis en maïs une prairie située en fond de vallon

J..., responsable en charge des travaux pour le compte de la société La.Di.Bat, de deux factures émises par M.

en tous ses éléments constitutifs notamment l'association ou l'entente en vue de commettre les délits prévus par les articles L. 626 et L. 627 du Code de la santé publique, infraction retenue à la charge

tendant à être autorisés à vendre l'immeuble saisi à l'amiable ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'ordonner la vente forcée de l'immeuble concernant un bien situé sur la commune de Varennes

que "attendu que le chauffeur Jean-Pierre X... a exposé que, se trouvant au dépôt de l'entreprise à Saint-Etienne, dans la soirée du 8 juillet 1998, il avait décidé de poursuivre son itinéraire vers Varennes-sur-Allier

Henri, Lucien I..., demeurant maison de retraite de Varennes-en-Argonne (Meuse), 3 ) Mme Berthe, Emilie G..., veuve de M. André E..., demeurant ferme de Tremblais à Sommedieue (Meuse), 4 ) M.

Didier Y..., demeurant route nationale n 4, station Shell à Void Vacon (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), au profit de l'URSSAF de

Roehrich, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des sociétés Sefimeg et Varenne-Kléber

les dépens » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU' « Il résulte des pièces versées aux débats que Maître O... a, par courrier en date du 14 septembre 2005, été sollicitée par Maître T..., avocat des SCI LE VALLON

René X..., 2°/ Mme Mireille X..., demeurant tous deux "Le Petit Lac", chemin du Vallon à Carqueiranne (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

à la société de Travaux publics Fassi (société Fassi) ; que celle-ci ayant déposé les terres excédentaires, non au lieu indiqué par le contrat, mais à proximité du chantier et en bordure d'un petit vallon

Sur le moyen unique ; Attendu que la société Nancéenne Varin Barnier (SNVB) a ouvert à la société portugaise Habitagora Constructions dont M. de X...

Erick demeurant La Verrinerie, Varennes-les-Narcy à La Charité-sur-Loire (Nièvre), en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Nevers, au profit de la société CTM