de caves et de chais de l'exploitation, certaines carrières situées sous le château médiéval de Langoiran.

X... a acquis de Mme Y... un poulain lors d'une vente aux enchères publiques organisée, le 24 avril 2000, par la société Trotting promotion à l'hippodrome de Vincennes ; qu'ayant découvert lors d'un examen

Y... aurait évoqué le caractère violent des propres tenus par M. X... quand dans son attestation il ne faisait état que de menaces, menaces confirmées par l'attestation de M. Z..., en ce que M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour M. X....

Y... du droit de réclamer la restitution des produits de la carrière, le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou n'ayant pas statué sur ce point ; Sur la demande de restitution des fruits de la carrière

Sur l'absence d'évolution de carrière Il ressort du dossier que Mme Y... n'a pas eu d'augmentation individuelle en dix-huit ans de carrière, l'augmentation de son salaire fixe résultant des revalorisations

§ 25), en raison, d'une part, d'une plus grande propension à interrompre l'activité professionnelle en vue d'assurer l'éducation des enfants et, d'autre part, d'une plus faible progression de leur carrière

___ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ [J] [T], ayant été domicilié [Adresse 4], décédé, aux droits duquel viennent

B..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole Pyrénées Gascogne, de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux Y... et du GAEC de Saint-Pierre, les conclusions de M.

Q... doit être débouté de ses demandes d'annulation des PAP ; que, sur le roulement de fin de carrière : au terme de longs développements, M.

P... a été affecté dans un établissement situé en Guadeloupe ; que, lors de son départ en retraite le 31 août 2014, le salarié a reçu une indemnité de fin de carrière de son nouvel employeur, la société

.] ; que, lors de son départ en retraite le 31 décembre 2010, la salariée a reçu une indemnité de fin de carrière de son nouvel employeur, la société BNP Paribas Guadeloupe, constituée le 20 mai 1994,

d'appel ne pouvait retenir contre les époux A... la mise à disposition d'une parcelle au profit d'un tiers sans répondre aux conclusions des preneurs faisant valoir qu'il s'agissait des abords d'une carrière

(chambre sociale), au profit de l'association Centre d'orientation sociale, dont le siège est ..., ayant pour établissement le Centre de rééducation fonctionnelle Divio, dont le siège est Rue Saint-Vincent

Monboisse, conseiller, les observations de Me Vincent, avocat de la MSA du Cher, les conclusions de M.

Brissier, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat du CIAL, de la SCP Vincent et Ohl, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Frouin, Boinot, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Desjardins, les observations de Me Vincent, avocat de

Vincent Y... produit le courriel qu'il a adressé le 05 août à 17h06 à M.

meubles, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ La Banque régionale d'escomptes et de dépôts (BRED), dont le siège social est sis à Vincennes

société Socotec, dont le siège est ..., 6 / de la compagnie d'assurances Allianz, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la compagnie AGF IART, 7 / de la société Béton contrôle carrière