Victor Y..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Dominique A..., divorcée Y..., demeurant ...

Victor X..., demeurant ..., 2 / de Me Hélène Z... Camara, demeurant ..., 3 / de Mme Floriane A..., épouse C..., 4 / de M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de Me COSSA

Gérard F..., demeurant Darbousset Nord à Saint-Victor la Coste (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1985 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit de la société PRESTO

qualité de syndic du règlement judiciaire de la société SOCORIP, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Victor

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile agricole (SCA) du domaine de Pelaquie, dont le siège est Hameau du Palus à Saint-Victor-la-Coste

(VICTOR), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 20 AVRIL 1967, QUI A RELAXE Y... DU CHEF DE CONTREFACON ET A DEBOUTE X...

Jean-Victor X..., demeurant à Montargis (Loiret), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Stéphane M..., demeurant ..., 35°/ le Syndicat du livre de Saint-Etienne CGT, dont le siège social est à Saint-Etienne (Loire), bourse du travail, cours Victor T..., en cassation de trente quatre jugements

Michel X..., demeurant ..., 92160 Antony, et actuellement 25, place Victor Schoelder, 91300 Massy, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

à payer à la société Winterthur l'équivalent de 91 340 DTS en principal avec intérêts au taux légal à compter du 30 décembre 2002, l'arrêt, après avoir retenu que le dommage subi consiste en 3 762 vitres

Palais de Justice, à PARIS, le vingt-quatre septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me PARMENTIER et de Me COSSA

H... ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SO BO Therm, domicilié en cette qualité ..., 8 / de la société Peinture et Vitrerie Tatry, dont le siège est ..., 9 / de

Gilles Causse, domicilié ès qualités audit siège, 34 / de la société Marcel Sanchez, société à responsabilité limitée dont le siège est Le Stadium, rue Saint-Victor, 34500 Béziers, 35 / de la société

sans s'arrêter et touchait celui de la police à l'aile et la portière gauches ainsi qu'au rétroviseur et prenait la fuite ; que les policiers prenaient le véhicule en chasse ; que celui-ci roulait très vite

Guéry, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application

Victor Z..., demeurant ..., 22°/ de Mme Hélène K..., demeurant ..., 23°/ de M. Jean-Jacques XX..., demeurant ..., 24°/ de M.

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de Me COSSA

(Essonne), 47°/ de Monsieur Victor XP..., demeurant ...

NEuilly-sur-Seine (92) susceptibles d'être occupés par la société Rhodialux, - ... à Neuilly-sur-Seine (92) susceptibles d'être occupés par la Caixa Bank ; "aux mentions que, "nous, Isabelle Duhamel-Costes