(Maine-et-Loire), 2°) la copropriété Winston Y..., dont le siège social est à Angers (Maine-et-Loire), boulevard Winston Churchill, 3°) l'Association des amis des missions et retraites bretonnes, dont

O... l'a complété et rectifié, contestant la plupart des postes, et l'a adressé le 24 novembre 2014 à la société Wilson Finance; que la société Wilson Finance estimait que l'appartement était en très mauvais

ALCAUD sollicite le paiement de la somme de 22.525,46 € au titre de l'auvent du magasin de WISSOUS ; que la C...

anonyme de droit belge, dont le siège est [Adresse 3] (Belgique), 3°/ à la société Swib, société anonyme de droit luxembourgeois, dont le siège est [Adresse 4] (Luxembourg), 4°/ à la société Wilbois

X... ; qu'en revanche, la lettre que la SAS Automobiles Wilson adressait à M. X... le 15 octobre 2002 lui signifie clairement sa volonté de ne pas reconnaître à M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Financière Wilson à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Terrasses du Golf 2, la somme de 3 000 euros

Sur le moyen unique, pris de la violation de l'article L 122-14-2 du Code du travail : Attendu que Wilson, délégué syndical, a été licencié le 10 mai 1974 par la société Roussel Desrousseaux, avec l'autorisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation de l'Hôtel Wilson, société à responsabilité limitée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CLINIQUE WILSON, dont le siège social est Chemin du Collège à Antibes (Alpes-Maritimes

Vu l'article 10-1, alinéa 1er, de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 août 2011), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis71-73 avenue du Président Wilsonà

auraient dû être pris en charge par l'assurance maladie à un autre titre et qu'en conséquence la Caisse ne justifiait d'aucun préjudice en relation avec les manquements contractuels de la SA Clinique Wilson

Attendu qu'autorisée par arrêté préfectoral à exploiter une unité de chirurgie ou d'anesthésie ambulatoire portée à huit places par décision de l'Agence régionale d'hospitalisation, la SA Clinique Wilson

X..., chauffeur, employé de la société Transrec, a livré, par camion citerne à la société Albright and Wilson, aux droits de laquelle se trouve la société Huntsman (la société), de l'oléum, forme gazeuse

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2012), rendu en matière de référé, que le syndicat des copropriétaires du 191-193 avenue du président Wilson

D..., domicilié ..., ès qualités de mandataire de la société Wilson Y..., 6 / de la société Wilson Y..., dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

, alors âgé de 16 ans, s'est assis le 11 mai 1994 en compagnie de trois de ses camarades sur le bord d'un "skydom" situé sur une pelouse faisant partie d'un ensemble immobilier appartenant à la SCI Wilson

C], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société foncière 168 Wilson

présentées en poste à la Direction Nationale des Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin Cedex, en résidence à la Brigade d'Intervention Interrégionale de Bordeaux, 351 boulevard du président Wilson