La Société nouvelle d'exploitation de [Adresse 4], société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-16.200 contre l'arrêt rendu le 4 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle

La société 3LI Business solutions, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-17.902 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle

10.633 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2020 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale, prud'hommes), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [D] [F], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Pôle

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Montoi, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle

démocratique du Congo, dont le siège est [Adresse 1] (République Démocratique du Congo), a formé le pourvoi n° Y 20-15.994 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle

de ses prestations, comme toute personne débutant dans le poste, d'autant que son taux de rejet n'était pas alarmant ainsi que l'a précisé la responsable du pôle.

CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2022 Mme [P] [E], anciennement [J] [E], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 21-10.936 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle

Yves E... que le premier camion de livraison partant à 12 h., M.

Crédit agricole mutuel de Lorraine, dont le siège est [...] , 2°/ au responsable du service des impôts des particuliers de Marseille des 3e et 14e, domicilié [...] , [...], 3°/ à la responsable du pôle

L..., domicilié chez Mme I...[...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme F...

SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Amélie Y..., domiciliée [...]                           , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle

Schamber, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Schamber, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

Yves X..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Rhône-Alpes, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du

La société Ascendeo France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° J 21-17.848 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle

particuliers [Localité 1], dont le siège est [Adresse 4], 4°/ au syndicat des copropriétaires Le Caneopole, dont le siège est domicilié chez la SCP Treiber, [Adresse 5], 5°/ au Trésor public - pôle

Dans la prolongation de son rendez-vous au Leclerc Poissy, Jean-Yves A... s'est rendu au magasin Auchan de Buchelay, où il a rencontré la Chef de rayon Epicerie.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour Mme M...

D..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société B2C-Group, ont formé le pourvoi n° V 19-19.230 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre