; Mais attendu que le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine des juges du fond quant au sens, à la valeur et à la portée des éléments de preuve qui lui étaient soumis ; D'où

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que sous couvert d'un grief non fondé

X... reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 31 août 2005) d'avoir prononcé le divorce des époux Y... à ses torts exclusifs ; Attendu que, sous le couvert des griefs non fondés de violation des

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'énoncés au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que sous couvert des griefs non fondés

du juge des enfants ayant dit n'y avoir lieu à assistance éducative à l'égard de leur petit-fils Mickaël X... - Y... ; Attendu que les griefs du pourvoi ne tendent qu'à remettre en cause l'appréciation

relevé que, lors de la commande, Mme X... avait montré au vendeur le tableau correspondant précisément à ce qu'elle voulait, ce qui n'a pas été contesté, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation

publique et 1382 du Code civil ; Mais attendu que sous couvert de griefs infondés de violation de la loi et de dénaturation, le moyen ne tend qu'à remettre en cause devant la Cour de cassation l'appréciation

unique, tel qu'il figure en annexe au présent arrêt : Attendu que les branches du moyen, qui invoquent un manque de base légale et un défaut de motifs ne tendent en réalité qu'à remettre en cause l'appréciation

X..., qui est préalable : Attendu que sous couvert de griefs non fondés de violation des articles 1102, 1103 et 1347 du Code civil, le moyen ne tend en réalité qu'à remettre en discussion l'appréciation

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le moyen ne saurait être accueilli alors que sous couvert de griefs non fondés

ensuite, que la circonstance qu'un assuré est dans un état d'incapacité temporaire totale ou d'invalidité correspondant à la définition contractuelle qu'en donne un contrat d'assurance, relève de l'appréciation

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, sous couvert de grief non fondé

exclusifs de l'épouse et a rejeté la demande subsidiaire de celle-ci aux fins d'obtenir une prestation compensatoire ; Attendu que la première branche du moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé par le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que sous couvert de griefs non fondés

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens tels qu'ils figurent au mémoire ci-annexé : Attendu que les moyens invoqués par Mme X... ne tendent qu'à remettre en cause l'appréciation

violation des articles 270,271 et 272 du code civil, dans leur rédaction applicable à la cause,1315, alinéa 2, du même code et 455 du code de procédure civile, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance

la somme de 52 594,91 euros avec intérêts au taux légal à compter du 25 mai 2000, en violation des articles 894 et 1099-1 du Code civil ; Attendu que le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que sous couvert de grief non fondé