ETAIT RETRECI PAR LES CONGERES, LA COUR D'APPEL AURAIT DU RECHERCHER SI LA CIRCONSTANCE QUE LA VICTIME SE VOYAIT CONTRAINTE DE ROULER PLUS A GAUCHE N'ETAIT PAS PREVISIBLE POUR LE CHAUFFEUR DU CAMION, LEQUEL

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LAMIRAL CIRCULAIT SUR SA MOTOCYCLETTE, TRANSPORTANT VIGOUROUX, QUE LE CAMION LOUE PAR DREUILHE ET CONDUIT PAR

QUI AVAIENT ETE DIVISEES EN DEUX LOTS, DE MARSEILLE A LA TURBALLE ET A LORIENT; QUE MARTIN CHOISIT DUPLESSIX POUR EXECUTER EFFECTIVEMENT LE TRANSPORT; QUE LA MARCHANDISE FUR CHARGEE DANS UN CAMION

X... a heurté le camion appartenant à M. Y... qui, à la suite d'un freinage, s'était placé en travers de la chaussée ; que M. Y... a assigné M.

ATELIER AU-DESSUS DUQUEL PASSAIT UNE LIGNE ELECTRIQUE A HAUTE TENSION DE 15000 VOLTS ; QUE LES OPERATIONS ETAIENT DIRIGEES PAR LE CHEF D'EQUIPE FABRE QUI AVAIT SOUS SES ORDRES DEUX OUVRIERS ET LE CHAUFFEUR

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1384 ALINEA 1 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M X..., CONDUCTEUR D'UN CAMION APPARTENANT A LA SOCIETE UNICO, A ENTREPRIS LE DEPASSEMENT

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DE NUIT PAR UN BROUILLARD EPAIS ET HORS AGGLOMERATION UN CAMION CONDUIT PAR

DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE, DEPUIS 1964, LE PERSONNEL CONDUCTEUR DE CAMIONS

Y..., engagé en 1972 en qualité de chauffeur par la société Fabec, a été licencié le 17 avril 1987 pour faute grave ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer au salarié

communs, le tribunal d'instance a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il rejette la demande d'intégration dans les effectifs de l'entreprise des chauffeurs

L'INSTANCE ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L' ARRET, QUI A RETENU L'ENTIERE RESPONSABILITE DE LA SOCIETE VELAY ET ESCRIVA, DE S'ETRE CONTREDIT EN ENONCANT, D'UNE PART, QUE < LA RELAXE DU CHAUFFEUR

MESURES PRESCRITS PAR LA REGLEMENTATION LOCALEMENT EN VIGUEUR ; QUE L'ARRET AJOUTE QUE LE CARACTERE SINUEUX DE LA ROUTE NE DEVAIT PAS ETRE OMIS, ET ENONCE QU'ENVELOPPE PAR LE DEBUT DE LA NAPPE, LE CHAUFFEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF SUR LA RESPONSABILITE, QU'ESTIENNE, CHAUFFEUR AU SERVICE DE BLANCHARD, TRANSPORTEUR SPECIALISE, DECEDA PAR ASPHYXIE, ALORS QU'IL

pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Limoges, 27 novembre 1987), que, de nuit, sur une route, une collision se produisit entre l'automobile de Mlle Y... et le camion

à un feu rouge, ont pénétré dans la cabine par les deux portières, menacé le chauffeur à l'aide d'une masse et porté un coup de poing, puis se sont emparés du camion ; que le semi-remorque et une partie

X..., engagé le 1er octobre 1984 en qualité de chauffeur par la société Etablissements Couquiaud, a été licencié pour faute grave le 8 août 1990 ; qu'il lui était reproché d'avoir heurté un pont avec

X... et un camion poids lourd qui le précédait ; que M.

A..., alors que, d'une part, la faute de la conductrice ayant été imprévisible et irrésistible pour le chauffeur du camion et la cause exclusive de l'accident, et que, d'autre part, aucun élément n'établissant

chauffeur du camion avant qu'il ne fasse marche arrière, il répondait qu'il lui avait demandé de faire demi-tour afin qu'il puisse être chargé par la pelleteuse ; qu'à la question de savoir s'il avait

; Attendu que cette société fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande, au motif que les avaries subies par le matériel transporté trouvent leur origine dans une faute de conduite du chauffeur