H... avait produit deux attestations certifiant qu'il pratiquait la natation et le cyclisme pendant les vacances d'été jusqu'en 2003 ; qu'en affirmant péremptoirement que ces attestations n'établissaient

. ; que celui-ci était en plein dépassement et se devait donc, en présence d'un cycliste seul de réduire sa vitesse et surtout de s'assurer qu'il pouvait dépasser sans danger pour les usagers de la voie

la preuve n'avait pas vraiment pu être rapportée des pénétrations alléguées, la chambre d'accusation n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, enfin, qu'en affirmant qu'il y avait eu "cynisme

Superouest et compagnie hypermarché Carrefour, aux droits de laquelle se trouve la société Carrefour hypermarchés France (la société Carrefour), assurée auprès de la compagnie Assinco, et l'Association cycliste

Jean-Marcel A..., d'Eric B... et Jean-Claude C..., que c'est bien avant 1994, et pour une période bien plus longue que celle de l'ordre de six mois qu'il a indiquée, que Patrick X... a vendu à ces cyclistes

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 novembre 1999), que Christophe Z..., coureur cycliste

recours à des salariés intérimaires est ainsi autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

d'emprunt alors que l'exploitation allait nécessiter de lourds investissements de remise à niveau, commencés par ses héritiers, que s'agissant d'une exploitation agricole, les besoins et les revenus sont cycliques

passages des procès-verbaux, non encore transmis au juge d'instruction, de transcription d'écoutes téléphoniques pratiquées pour les besoins d'une enquête sur des faits de dopage dans le milieu du cyclisme

factuelles précises dont l'entreprise utilisatrice les déduisait ; qu'au cas d'espèce, la cour d'appel s'est bornée à affirmer que l'accroissement temporaire de l'activité résultant de variations cycliques

Le journal affirmait que le Real Madrid Club de Futbol recourait aux services du docteur [K], qui était l'instigateur d'un réseau de dopage sanguin auparavant mis à jour dans le milieu du cyclisme.

[M], cycliste se trouvant derrière lui, alors qu'un camion non identifié venait de les dépasser. 2. M. [F] a assigné M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 octobre 2023), Mme [F], cycliste, a été victime, le 30 mars 2009, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Aviva, et le 8 août

qu'en l'espèce, après avoir constaté qu'aucun écrit n'avait été établi, les juges du fond ont, pour dire que la rupture du contrat par l'employeur était légitime, énoncé que, compte tenu du caractère cyclique

prévention et de mise en garde du public qu'il accueille ; qu'en l'espèce, l'ONF reconnaissait lui-même avoir sciemment décidé de ne prendre aucune mesure de prévention des dangers encourus par les cyclistes

de démonstration alors qu'ils étaient mis à la disposition de succursales, de personnalités, ou étaient utilisés pour les besoins généraux de ses propres services, ou dans le cadre de compétitions cyclistes

X... a fait publier dans la presse locale, les 26 avril 1989 et 7 janvier 1990, un encart ainsi libellé : "Automobiliste, passager, motard, cycliste, piéton, vous avez été blessés lors d'un accident de

X..., qui roulait à bicyclette derrière un autre cycliste, M.