bien en son article 2, le fromage de roquefort est affiné pendant une durée de trois mois au minimum dans les caves naturelles de la commune de Roquefort-sur-Soulzon, Aveyron, situées dans la zone des Eboulis

Pendant les fêtes de fin d'année 2006, nous recevions la visite des éboueurs de MONTFRIN auxquels je vous demandais de donner 100 euros.

donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1382 du Code civil ; 2 ) que la cour d'appel, qui constate que l'architecte a effectivement donné des directives pour éviter tout risque d'éboulement

[Z] témoin salarié de la société [D] : - que c'est à la suite du tir du 15 janvier 2008 effectué la veille de l'inspection que s'est produit un éboulement mettant à jour une importante zone argileuse

jamais été troublée par le moindre risque concret de chute de rochers jusqu'à ce qu'intervienne la fermeture administrative de l'établissement pour travaux préventifs et énonce que le seul risque d'éboulement

société Eiffage ; que, par ailleurs, des infiltrations s'étant produites dans une tranchée réalisée par la société Appia ont entraîné un affaissement de l'immeuble de l'AFUL et l'éboulement

(Seine-Saint-Denis), 2 / du Syndicat CGT des Eboueurs, dont le siège est ..., 3 / de l'Union locale CGT de Nîmes, dont le siège est ..., 4 / de l'Union départementale CGT du Gard, dont le siège

des dommages de travaux publics relève de la compétence du juge administratif ; qu'en l'espèce, des travaux de stabilisation des terrains de montagne dont la réalisation permettaient d'éviter les éboulements

la société civile professionnelle Bautugan (la SCI), une parcelle constructible ; que le 18 février 1986, la SCI leur a fait délivrer un commandement de payer le solde du prix ; qu'à la suite de l'éboulement

qui classe la zone en NDN ; que l'apport de ces matériaux sur des parcelles où sont seules autorisées les installations destinées à la protection et à la gestion des espaces naturels entraîne des éboulements

civile ; 6 ) qu'il résulte des termes clairs et précis du rapport d'expertise Z... que la victime était avec ses deux filles dans un endroit dangereux présentant un triple risque de chute-noyade-éboulement

où il se trouve actuellement, sans pouvoir exercer aucun recours ni répétition contre le vendeur à raison de fouilles ou excavations qui auraient pu être pratiquées sous ledit immeuble et de tous éboulements

les deux propriétés ont été édifiées sur une ancienne carrière, le point le plus haut étant situé dans le fond des deux parcelles et étant constitué par une ligne de faille générant naturellement des éboulis

Pour information, des soutènements se sont dernièrement éboulés dans le lotissement « [Localité 1] » au lot n° 25 après une ancienneté de plus de vingt année » ; qu'en retenant, sur la demande de démolition

ancien dont il a entrepris la rénovation, a assigné M. et Mme Y... et M. et Mme Z..., les propriétaires successifs du fonds supérieur, en réparation de troubles anormaux de voisinage caractérisés par l'éboulement

terres sans tenir compte des contraintes techniques inhérentes au site et que ces travaux avaient aggravé la pente préexistante du talus situé à l'arrière de la propriété et créé un risque certain d'éboulement

Les terrassements et les travaux entrepris ont engendré des éboulements menaçant la stabilité des constructions voisines. 5. La commune de Marseille a pris un arrêté de péril. 6.

contrôle technique, la société Centre d'études et de prévention (CEP) et des travaux de terrassement, la société Spada, assurée par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) ; qu'à la suite d'éboulements