Juliette, Bâtiment 132 C, 94548 Orly aérogare Cedex, représentée par son président M.

JULIEN, CONDAMNES A DIVERSES PEINES D'EMPRISONNEMENT FERME, ET ORDONNE LEUR MISE EN LIBERTE ; VU LE MEMOIRE DU PROCUREUR GENERAL ET LE MEMOIRE EN DEFENSE PRODUIT POUR X... BERNARD ET A...

Julien Y..., domicilié [...]                                              , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juliette Y..., demeurant ..., 2°/ la société La Roque Saint-Christophe

Julia, veuve X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 juin 1993, qui a dit n'y avoir lieu à informer sur sa plainte déposée contre André

EST DECEDE A NANCY LE 17 DECEMBRE 1959 ET QUE SA SUCCESSION A ETE DECLAREE VACANTE PAR JUGEMENT DU 3 MARS 1960 ; QUE MARTHE JULIA A...

. ; que le divorce de ceux-ci a été prononcé le 30 octobre 1965 ; que, le 7 juin 1971, Mme Y... a épousé en seconde noce Louis X..., veuf de Julia A..., dont il avait eu quatre enfants ; que, le 5 mai

Julia Rata, domiciliée PK 8.2 côté mer, 98717 Punaauia, Maeva X..., (Polynésie française), 7 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julia X... Z..., épouse Y...

Jean-Paul Z..., demeurant à Vallauris (Alpes-Maritimes), voie Julia, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de : 1°/

Jullien Plantevin, dont les statuts avaient été enregistrés le 21 juin 1991 ; que, le 21 octobre 1995, l'administration fiscale a notifié à Mlle X... un redressement portant sur les droits d'enregistrement

(JULIETTE), VEUVE Y..., DEMEURANT A NIORT (DEUX-SEVRES) ..., PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET RENDU LE 29 MAI 1963 PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUI, DANS LA PROCEDURE SUIVIE CONTRE Z...

Saint-Denis, 3 / de Mme Juliette B..., demeurant ... Saint-Denis, 4 / de Mme Mauricette Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° V 99-11.293 formé par M.

Julien X... et M.

Julien X..., les deux autres enfants du couple, ont été attraits dans la cause ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt d'avoir confirmé

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 20 décembre 1990, qui, dans l'information suivie contre Daniel X..., des chefs de dénonciation

Julien, - Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Muriel Y..., demeurant à Juillan (Hautes-Pyrénées) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de son fils mineur, Julien

Julien D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de M.