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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/David B
613725f1cd58014677421b9c
30 octobre 2000
Maria, épouse Y..., - C...
soc
6137217acd580146773f41b9
10 décembre 1991
société Pépinières Naudet, dont le siège est à Leuglay, Recey-sur-Ource (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1990 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Maria
61372181cd580146773f4558
12 mars 1991
des postes, dont le siège est à Alençon (Orne), rue Odolant Desnos, en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes d'Alençon (activités diverses), au profit de Mme Maria
6137218acd580146773f4a29
9 juillet 1991
Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hypernet, ... (8e), en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section commerce), au profit de Mme Maria
6137218ecd580146773f4bdf
17 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...
civ2
Donne défautc/Mme F
613720ffcd580146773f01e8
7 juin 1989
Oscar F., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre), au profit de Mme Maria F., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi
civ1
Donne défautc/M. Y
613720cbcd580146773ee70c
4 octobre 1988
(Pyrénées-Atlantiques), 2°) de Monsieur Y..., entrepreneur sanitaire, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), rue Marca, 3°) de Monsieur X..., agriculteur, demeurant à Escoubes (Pyrénées-Atlantiques
613720e0cd580146773ef207
20 avril 1989
Manuel, Antonio Y..., de nationalité portugaise, 2°) Mme Isabel C..., épouse Y..., de nationalité portugaise, 3°) Mlle Maria Y..., 4°) Mlle Marguerite Y..., 5°) Mlle Julieta Y..., 6°) M.
613720e0cd580146773ef252
12 janvier 1989
Maria, demeurant ... à Fontaine (Isère), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er décembre
61372120cd580146773f131c
12 juillet 1990
Franco-espagnole, dont le siège est ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Maria
61372125cd580146773f1596
24 janvier 1990
Saba Maria A..., veuve F..., demeurant ..., 2°) M. Ignacito A..., demeurant à Salvador Strula, 11, Santo Domingo (République Dominicaine), 3°) M.
613720c2cd580146773ee232
17 février 1988
Jean X..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1°) de Mme veuve Y..., née Maria A..
61372367cd580146774094fe
23 février 2000
le siège est ..., 6 / de la société Finance recouvrement, dont le siège est ... 514, 75427 Paris Cedex 09, 7 / de la Trésorerie de Saint-Florent-sur-Cher, dont le siège est ..., 8 / de Mlle Maria
6137236bcd580146774097f0
31 mai 2000
Maria, 56220 Caden, 3 / de la Trésorerie de Rochefort-en-Terre, dont le siège est Place des Halles, 56220 Rochefort-en-Terre, 4 / de la Compagnie générale des Eaux, dont le siège est 35517 Cesson-Sévigné
civ3
61372337cd58014677406f0c
3 février 1999
Victor B..., 2 / Mme Maria Fernanda Y...
613721c7cd580146773f73ac
21 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria X..., demeurant ...
613721d0cd580146773f79d1
27 janvier 1993
.., son épouse, domiciliés à La Bastide neuve à Villelaure (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de : 18/ Mme Maria
6137230acd58014677404ae2
3 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ana Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1995
ée au chef de la décision qui rejetait l'action dirigéec/M. C
613721b0cd580146773f6201
12 février 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant 24, place Saint-Maclou à Mantes-la-Jolie (Yvelines), en cassation d'un jugement
613721b2cd580146773f638f
12 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y...
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