condamné sous ce fondement puisse se retourner contre le sous-traitant sur ce même fondement; qu'il est revanche tenu d'une obligation contractuelle de résultat à l'égard de l'entrepreneur principal ;

Y... et Z..., l'arrêt retient que, selon le marché de travaux signé entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur, les honoraires d'architecte et de maîtrise d'oeuvre sont à la charge du maître de l'ouvrage

elle d'avoir été présente ou à tout le moins convoquée aux opérations préalables à la réception, ces procès verbaux n'étant signés que par le représentant du maître de l'ouvrage et par l'entreprise principale

DES ACTES JURIDIQUES, ET QU'AINSI, LES JUGES DU FOND, N'AYANT PAS CONSTATE QU'UNE FAUTE DU MANDATAIRE SE TROUVAIT A L'ORIGINE DU DOMMAGE INVOQUE, NE POUVAIENT LE DECLARER RESPONSABLE EN VERTU D'UN PRINCIPE

assurée auprès de la société GAN assurances (la société GAN) la construction d'une maison individuelle sur un terrain dont il sont propriétaires ; que la société Arcobat a sous traité les travaux de gros oeuvre

X... et la société MAF ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 8 mars 2011), que la société Les Sorillons a fait réaliser un ensemble immobilier sous la maîtrise d'oeuvre de M.

le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société CR 21 a formé, par un mémoire déposé au greffe le 16 avril 1997, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

Y... comme syndic, et assurée par la compagnie le Patrimoine, a fait édifier un groupe de bâtiments, vendus par lots en état futur d'achèvement, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 septembre 1991), que, courant 1976, la société Cora, maître de l'ouvrage, a fait construire un centre commercial sous la maîtrise d'oeuvre de la société Bureau

1985), que chargée par la Régie Immobilière de la Ville de Paris de la rénovation d'un immeuble, la Société Française de Génie Climatique, dite Frangeclim, a donné en sous-traitance le lot de gros oeuvre

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour M. X....

principal ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Isobat 93 ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la

V..., maître d'oeuvre et U...

Charbonneau et la société Renoval en indemnisation de leur préjudice ; Attendu que la société Renoval fait grief à l'arrêt de la condamner à payer aux époux X... la somme de 19 559,58 euros en principal

Espace habitat construction, invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Sur le pourvoi n° F 04-20.744 : La société Gestion DS, demanderesse au pourvoi principal

ont au vu d'un rapport d'expertise assigné l'Auxiliaire, la société ETR Turbonnet et la société AXA France devant le juge des référés en paiement de provisions ; Sur le moyen unique du pourvoi principal

: « la maîtrise d'oeuvre est assurée par la direction de l'eau de la communauté urbaine de Lyon.

cassation ; La société Bianzina et la sociétéuiraudie et Auffève ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 29 janvier 1992, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal

Z... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 9 février 1998 un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de

11ème), ..., défendeurs à la cassation ; L'entreprise Moisant-Laurent-Savey a formé, par un mémoire déposé le 7 novembre 1986, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal