Vallée de la Seine, Magazine Immobilier et que, deux ans plus tard, Théol a fait connaître à O.R.P.I. qu'elle cessait cette publication, fit paraître elle-même un mensuel intitulé L'Immobilier Vallée de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SIVOM de la vallée de la Canche (syndicat Intercommunal à vocation multiple

demeurant audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (19e chambre B), au profit : 1°/ de la société Anaro, société anonyme, dont le siège est à Champigny (Val-de-Marne

AYANT, LE 2 AVRIL 1964, ACHETE LA NUE-PROPRIETE D'UNE MAISON DONT L'USUFRUIT AVAIT ETE, LE 15 MARS 1958, LEGUE A DEMOISELLE VALLEE, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU APRES EXPERTISE, D'AVOIR

Saint Etienne de Baigorry, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986, par la cour d'appel de Pau, au profit : 1°/ de la Commission syndicale de gestion des biens indivis des communes de la vallée

selon la circulaire ministérielle du 31 décembre 1976, l'activité de caractère social est celle qui présente un caractère d'assistance bénévole, et que l'activité sanitaire et sociale du Centre La Vallée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'Union départementale Force ouvrière du Val-de-Marne de ce qu'elle s'associe au moyen du pourvoi ; Sur le moyen unique

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 novembre 1987) que la Société foncière de la Vallée des Allues (SFVA) a consenti le 27 mars 1984 à Mlle X... une promesse de vente

Michel Y..., demeurant Résidence "Les Rasses", CH-VD 1452 Sainte-Croix - Suisse, 2 / Mme Martine X..., épouse Z..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), 3 / Mme Renée X..., demeurant

Madame Valérie D... S...

(Pièces 12 et numéro 26), et que sa valeur est donc supérieure.

Jean-Pierre Z... et les condamne à payer aux sociétés Ingénierie béton système, Hold-Invest, Grande Vallée, Préfa-Blocs, Mayotte route environnement et Cap May la somme de globale de 3 000 euros ; Dit

(Val-de-Marne), 2 / de M.

Van A..., les conclusions de M.

la réfection et l'amélioration de l'hôtel-restaurant, alors, selon le moyen, qu'il doit être tenu compte à l'indivisaire des dépenses qu'il a engagées pour l'amélioration du bien indivis, selon la valeur

le prix du bien préempté, alors : « 4°/ que les juges ne peuvent procéder par voie de simple affirmation sans indiquer l'origine de leurs constatations de fait ; qu'en affirmant, pour fixer la valeur

représentée par la société Fiducial Gérance, 6°/ au syndicat des copropriétaires du centre commercial [Adresse 20], dont le siège est [Adresse 18], représenté par son syndic la Société de gestion du Grand Val

Bertrand B..., demeurant à Pontoise (Val-d'Oise), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Cart expert Z..., 2°/ la société Cart expert S.A coopérative de commerçants détaillants