A ETE POURSUIVI POUR AVOIR, EN SA QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS MPG, FAIT PARAITRE DANS DEUX CATALOGUES, DISTRIBUES AU PUBLIC, EN OCTOBRE 1977 ET EN OCTOBRE 1978,

intéressée avec la présentation d'un volet détachable à envoyer pour obtenir des renseignements complets : " Strasbourg-15, boulevard Wilson-67000-88 33 31 02- Je désire recevoir gratuitement le nouveau catalogue

MOTIFS PROPRES QUE PAR CEUX DES PREMIERS JUGES QU'ILS ONT ADOPTES, RELEVE, D'UNE PART, QUE NARBONI AVAIT " ACCEPTE EN SERIE POUR UN PRIX DERISOIRE " DES OEUVRES REPRODUISANT LES PEINTURES FIGURANT AU CATALOGUE

avec la société Masson, éditeur, un contrat pour l'édition d'un ouvrage intitulé " Droit constitutionnel - institutions politiques ", les droits d'auteur étant calculés " à raison de 8 % du prix du catalogue

de cette clause et violé le principe sus rappelé ; Mais attendu, en premier lieu, qu'ayant relevé que le prix des fournitures ne figurait pas dans l'acte mais résultait des tarifs inclus dans les catalogues

Vous dites avoir vendu la pompe à un prix de 1 200 francs TTC or ladite pompe est dans notre catalogue au prix de 1 525 francs hors taxes... ; Attendu que la société Services Pompes fait grief à l'arrêt

l'association Paris Bibliothèque, a exposé dix-huit photographies d'Emile X... lors de la manifestation organisée sur le thème "le Cabaret théâtre de 1945 à 1965" et a reproduit trois d'entre elles dans le catalogue

s'échelonnant entre le 31 décembre 1988 et le 28 février 1990 tandis que celle, éventuelle, des Coopérateurs au titre du préjudice subi par suite des "conséquences commerciales et financières relatives au catalogue

des deux tableaux ; que cette vente, prévue le 11 mai 1993, a été différée au motif que la Fondation Wildenstein, qui est revenue sur sa décision en avril 1994, n'incluait pas cette oeuvre dans le catalogue

; SARL GEPA se plaint de la qualité d'impression ce qui l'aurait contrainte à interrompre ses travaux de communication et notamment la conception de son catalogue et la réalisation de dépliants commandés

Alexandre Z... comme prêteur : que par ailleurs les catalogues raisonnés qui ont été établis sur les indications fournies par M.

la seconde une montre Rolex ; que cependant, la lecture de ces constats permet de constater que ces montres n'étaient pas en vitrine et que s'agissant de la montre Cartier, le client l'a vue sur un catalogue

X... au prétexte qu'elles n'étaient pas accompagnées de bons de commandes, catalogues, échantillons ou photographies du produit, mode de conditionnement ou de commercialisation ; qu'en statuant ainsi,

pour accompagner l'intéressée, et que cette dernière a refusé les propositions faites de passer le concours de la fonction publique territoriale, alors que de surcroît elle a toujours eu accès aux catalogues

civil la cour d'appel qui refuse de déterminer à partir des éléments de la cause le taux de commissionnement applicable pour les ventes réalisées en fonction d'un tarif minoré par rapport au tarif catalogue

Automne/Hiver 2003, distribué au mois de juin 2003, - aux pages 250 et 251 de son Catalogue Automne/Hiver 2004, distribué au mois de juin 2004, soutient que ces modèles sont similaires au modèle de parka

A..." dans son catalogue s'élevait à 800 000 francs par an ; qu'en se déterminant par les motifs visés au moyen qui ne trouvent aucun fondement dans les pièces de la procédure, la cour d'appel a accordé

être interprétés autrement ; qu'il est indiqué que " Ireneo B... donne par ce présent pouvoir à Bernard Z... de déposer en son nom de France les modèles Sunrise, Boy, Back to Back, Sunshine de mon catalogue

N... se prévalait en outre d'une photo représentant une colombe volante et publiée dans le catalogue d'une exposition organisée en 1955 ; que la note correspondante précisait que l'oeuvre avait été faite

déterminées par l'éditeur mandant, à partir, d'une part, de grilles tarifaires stipulant tant le prix (et ses modalités de paiement) que le montant des remises pouvant être accordées et, d'autre part, de catalogues