Y..., rédacteur de ces articles, la société d'exploitation de l'hebdomadaire Le Point (Sebdo) et M.

la salariée de s'attribuer de la qualité de directrice artistique alors même qu'elle n'en exerçait pas les fonctions et qu'elle n'en avait pas le titre au sein de la société d'édition ; qu'il n'est pas

Moyens produits par la SCP Boutet, avocat aux Conseils, pour la société MAD éditions.

de l'année 2008, regroupé ses services informatiques au sein d'une même entité, la société Ingénierie gestion appliquée services et éditions, devenue la société Tinqin France, puis la société IGA éditions

Z..., éditeur, et de la société Editions des Arènes sur le fondement des articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que pour condamner M.

la société Glénat éditions, société anonyme, dont le siège est [...]                       , défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

des Editions Stock fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé la décision rendue par le juge des référés alors, selon le moyen : 1 / que la société des Editions Stock faisait valoir que l'absence de greffier

; que, le 11 août 2007, la société Alizé a notifié à la société Profil éditions sa décision de mettre fin au contrat, décision qui a été contestée devant le tribunal de commerce, la société Profit éditions

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bedouk éditions (la société Bedouk), a commandé à la société

Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la société MAD éditions.

ÉDITIONS aux frais de cette dernière ; que sur la base de cette prévision contractuelle, la société M.A.D.

Amaury sport organisation (la société ASO), filiale de la société Les Editions P Amaury, et relève que la société L'Equipe indique, selon ses propres termes, être le partenaire de la société organisatrice

Gautier Languereau a déposé en gage 60 000 000 francs sur un compte de la BNP (la banque) en garantie des engagements de la société Sphère Edition ; que la société Gautier Languereau ayant été mise en

cassation ; les deux réponses apportées par la Cour de cassation à l'égard des moyens soulevés, sont les suivantes : "Mais attendu que l'arrêt retient que, pour n'avoir été constituée qu'en 2002, la société

[Y] a été engagé, à compter du 27 juin 2006, en qualité de journaliste par la société AIP, appartenant au groupe Geny, lui-même cédé en mars 2015 à la société Turf éditions. 2.

Pixel télématique, la société Alain X... a avisé cette dernière qui a conclu avec la société Compagnie d'édition et de presse un accord pour utiliser un service télématique intitulé Centre 999 ; qu'elle

avocat de la société Les Editions P.

X..., au sein de la société Les Editions du Chevalet, étaient exclusivement de nature technique et si elles étaient accomplies sous l'autorité et le contrôle du gérant de la société, la cour d'appel a

, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Ebla éditions, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Pascale A..., agissant en qualité de commissaire

Sébastien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Cyclone Editions, société à responsabilité